Parcelle AC 90 à Romainville
131 m² au plan cadastral. Identifiant 93063000AC0090. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UM90C10
Zone mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UM (secteur UM90C10)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCinéma Le Trianon et Eglise Saint-Germain-l’AuxerroisPérimètre des abordsActe : Cinema-Le-Trianon-et-Eglise-Saint-Germain-lAuxerrois_20251125
Prescriptions du plan
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de logement et ou bureau
- 07Ensemble bati, urbain et paysager remarquable
- 17perimetre de mixite socialeSLS13
- 18OAP Carnot-Coteaux
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Planter aux abords du prolongement du T1
- 18OAP Territoire Parc des hauteurs
- infoAlea argile fort
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP1a
- infoPPCOA Abords du prolongement de la ligne 11
- infoPPCOA Abord du T1
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoDroit de preemption urbain
- infoPPCOA Centralite
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoPerimetre de sauvegarde des commerces et artisanat
- infoTaxe d'amenagement
- infoAlea argile moyen
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 janvier 2013, 339 m² créés, 6 logementsChantier ouvert - 22 VILLA BRAZZA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.