Aller au contenu
Edifiable

Parcelle AF 273 à Romainville

1 706 m² au plan cadastral. Identifiant 93063000AF0273. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UM90C13, UH20T10 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UM (secteur UM90C13)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de bureau
  • 07Alignement d'arbres a creer
  • 07Sente
  • 17perimetre de mixite socialeSLS14
  • 18OAP Echangeur
  • 18OAP Grand Chemin
  • 18OAP Planter aux abords du prolongement du T1
  • 18OAP Territoire Parc des hauteurs
  • 22Lineaire actif
  • infoClassement sonore des infrastructures terrestres
  • infoTaxe d'amenagement
  • infoPPCOA Abord du T1
  • infoAlea argile fort
  • infoDroit de preemption urbain renforce
  • infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2a

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Romainville

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.