Parcelle AH 215 à Romainville
302 m² au plan cadastral. Identifiant 93063000AH0215. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA90A13
Activites economiques Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA90A13)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de bureau
- 18OAP Echangeur
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Territoire Parc des hauteurs
- infoAlea argile fort
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2a
- infoTaxe d'amenagement
- infoPPCOA Abord du T1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 avril 2015, 15 232 m² créésTravaux achevés - 58-74 RUE DE LA FRATERNITE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.