Parcelle AJ 120 à Romainville
266 m² au plan cadastral. Identifiant 93063000AJ0120. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UM90C13
Zone mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UM (secteur UM90C13)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de logement et ou bureau
- 07Alignement d'arbres a creer
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Territoire Parc des hauteurs
- 18OAP thematique economie et commerce, secteur a proximite des stations de TC
- 18OAP Trois communes Boissiere
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2a
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2b
- infoPerimetre de sauvegarde des commerces et artisanat
- infoTaxe d'amenagement
- infoPPCOA Abords du prolongement de la ligne 11
- infoAlea argile fort
- infoDroit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 mai 2013, 244 m² créés, 2 logementsTravaux achevés - 13 ROUTE MONTREUIL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.