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Edifiable

Parcelle AM 5 à Romainville

139 m² au plan cadastral. Identifiant 93063000AM0005. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UM90C13

Zone mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UM (secteur UM90C13)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de bureau
  • 05Emplacement reserve (pour voie ou ouvrages publics, equipements et installations d'interet general, espaces verts)ERD7
  • 18OAP Echangeur
  • 18OAP Grand Chemin
  • 18OAP Planter aux abords du prolongement du T1
  • 18OAP Territoire Parc des hauteurs
  • infoClassement sonore des infrastructures terrestres
  • infoTaxe d'amenagement
  • infoPPCOA Abord du T1
  • infoAlea argile fort
  • infoDroit de preemption urbain renforce
  • infoReglement local de publicite intercommunal - ZP1a

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Romainville

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.