Parcelle D 327 à Ronno
1 720 m² au plan cadastral. Identifiant 691690000D0327. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, UA rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteauPérimètre des abordsActe : Chateau-I8E71Z_19740503
- AC1Abords d'un monument historiqueCroix du cimetièrePérimètre des abordsActe : Croix-du-cimetiere-IXEYHJ_19721019
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation (PPRNPI)Enveloppe des zonages réglementairesActe : rhins_trambouze_20091229
Prescriptions du plan
- 07Eléments remarquables n°5ERP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 16 mars 2026Autorisé - 72 ROUTE DU LAVOIR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.