PLUi de Rosteig
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 21/05/2026
- 13 zones
- 70 articles
- Code INSEE 67413
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 200067783_PLUI_20260521_B, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 21/05/2026
- Contenu
- 117 pages, 13 zones, 70 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 42 planches, de 1 à 40
- Planche 0 1,2 Mo
- Planche 1 1002 ko
- Planche 2 846 ko
- Planche 3 1,2 Mo
- Planche 4 2,1 Mo
- Planche 5 1,4 Mo
- Planche 6 834 ko
- Planche 7 941 ko
- Planche 8 824 ko
- Planche 9 1,3 Mo
- Planche 10 2,3 Mo
- Planche 11 758 ko
- Planche 12 1,1 Mo
- Planche 13 977 ko
- Planche 14 1,0 Mo
- Planche 15 880 ko
- Planche 16 820 ko
- Planche 17 649 ko
- Planche 18 789 ko
- Planche 19 1,1 Mo
- Planche 20 989 ko
- Planche 21 900 ko
- Planche 22 1,1 Mo
- Planche 23 1000 ko
- Planche 24 1,0 Mo
- Planche 25 989 ko
- Planche 26 989 ko
- Planche 27 885 ko
- Planche 28 950 ko
- Planche 29 831 ko
- Planche 30 961 ko
- Planche 31 1,2 Mo
- Planche 32 1,6 Mo
- Planche 33 1,1 Mo
- Planche 34 642 ko
- Planche 35 561 ko
- Planche 36 1,4 Mo
- Planche 37 2,1 Mo
- Planche 38 2,9 Mo
- Planche 39 1,0 Mo
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Les 13 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
8
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
3
Où implanter la construction ?, zone par zone
« Implantation des constructions », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AU
3.1 | 1AU - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Toute construction devra s’implanter à une distance d’au moins 3 mètres par rapport à l’alignement des voies et emprises publiques. Hors agglomération, ce recul est porté ...
- Zone 1AUX
3.1 | 1AUX - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Toute construction devra s’implanter à une distance d’au des voies automobiles. moins 5 mètres par rapport à l’alignement Hors agglomération, ce recul est porté à : • ...
- Zone 2AU
Les constructions devront être édifiées en recul ou en limite de l'alignement des voies automobiles. 3.2 | 2AU - Implantation par rapport aux limites séparatives La construction contiguë à une ou plusieurs limites séparatives de l'unité fon...
- Zone AB
3.1 | A - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Toute construction devra s’implanter à une distance d’au moins 30 mètres par rapport à l’alignement des voies automobiles et d’au moins 30 mètres par rapport à l’aligneme...
- Zone NC
3.1 | N - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Toute construction devra s’implanter à une distance d’au moins 30 mètres par rapport à l’alignement des voies automobiles et d’au moins 30 mètres par rapport à l’aligneme...
- Zone UA
Toute construction, activité, usage ou affectation du sol s'implantera en respectant un 6 mètres par rapport aux berges des cours d'eau ; Cette disposition ne s'applique pas : • aux aménagements, transformations, extensions ou surélévat...
- Zone UB
Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas à l'enveloppe extérieure d'un lotissement ou d'une opération réalisée en permis groupés mais lot par lot. Toute construction, activité, usage ou affectation du sol s'implantera en res...
- Zone UE
Toute construction, activité, usage ou affectation du sol s'implantera en respectant un 6 mètres par rapport aux berges des cours d'eau ; Cette disposition ne s'applique pas : • aux aménagements, transformations, extensions ou surélévat...
- Zone UF
Toute construction, activité, usage ou affectation du sol s'implantera en respectant un 6 mètres par rapport aux berges des cours d'eau ; Cette disposition ne s'applique pas : • aux aménagements, transformations, extensions ou surélévat...
- Zone UH
Toute construction, activité, usage ou affectation du sol s'implantera en respectant un 6 mètres par rapport aux berges des cours d'eau ; Cette disposition ne s'applique pas : • aux aménagements, transformations, extensions ou surélévat...
- Zone UJ
Toute construction, activité, usage ou affectation du sol s'implantera en respectant un 6 mètres par rapport aux berges des cours d'eau ; Cette disposition ne s'applique pas : • aux aménagements, transformations, extensions ou surélévat...
- Zone UT
Toute construction, activité, usage ou affectation du sol s'implantera en respectant un 6 mètres par rapport aux berges des cours d'eau ; Cette disposition ne s'applique pas : • aux aménagements, transformations, extensions ou surélévat...
- Zone UX
Toute construction, activité, usage ou affectation du sol s'implantera en respectant un 6 mètres par rapport aux berges des cours d'eau . Cette disposition ne s'applique pas : • aux aménagements, transformations, extensions ou surélévat...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Votre projet à Rosteig
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Rosteig
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
7 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Mouvement de terrain
- Tassements différentiels
- Séisme
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Transport de marchandises dangereuses
- Engins de guerre
12 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 7permis de construire
- 3déclarations préalables
- 7logements créés
- 0autorisations annulées
Les 12 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 2 rue Neumatt, 67290 Rosteig
- Téléphone
- 03 88 89 71 58
- Horaires
- Le jeudi, de 9 h à 11 h et de 13 h à 17 h. Le samedi, de 9 h à 11 h.
- Site
- www.rosteig.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 70 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Rosteig ?
Le document opposable est 200067783_PLUI_20260521_B, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 21 mai 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 42 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi de Rosteig ?
Le règlement ouvre 13 chapitres de zone : 1AU, 1AUX, 2AU, AB, NC, UA, UB, UE, UF, UH, UJ, UT et 1 autre. Ils portent 70 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Rosteig ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Rosteig est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Rosteig ?
12 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 7 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 7 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Rosteig ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Mouvement de terrain, Tassements différentiels, Séisme, Phénomène lié à l'atmosphère, Tempête et grains (vent), Transport de marchandises dangereuses, Engins de guerre. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Rosteig ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 5 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Rosteig, calculées sur les contours de l'IGN.- Wingen-sur-Moder1 530 hab.
- Puberg319 hab.
- Volksberg353 hab.
- Soucht1 013 hab.
- Zittersheim232 hab.
La commune
- Population
- 464 habitants
- Code postal
- 67290
- Code INSEE
- 67413
- Département
- Bas-Rhin, Grand Est
- Locaux raccordables à la fibre
- 294 sur 306 (96,1 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.