Parcelle AB 307 à Rots
724 m² au plan cadastral. Identifiant 14543670AB0307. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, UGc rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA Eglise de Secqueville-en-BessinPérimètre des abordsActe : PDA-Eglise-de-Secqueville-en-Bessin_20221115
Prescriptions du plan
- 02Secteur de parc jardin et espaces verts a conserver
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 novembre 2021, 215 m² créés, 1 logementAutorisé - RUE DE GUERVILLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.