Parcelle BK 41 à Rots
330 m² au plan cadastral. Identifiant 14543000BK0041. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUa
Secteur correspondant a une partie de la ZAC L Oree d Ardennes Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA de l'Eglise de RotsPérimètre des abordsActe : PDA-de-lEglise-de-Rots_20140303
Prescriptions du plan
- 18Secteur couvert par des OAP
- infoPerimetre de protection eloignee de forage
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 novembre 2024, 100 m² créés, 1 logementAutorisé - ZAC DE L'OREE D'ARDENNES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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