Parcelle BL 113 à Rots
99 m² au plan cadastral. Identifiant 14543000BL0113. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUa
Secteur correspondant a une partie de la ZAC L Oree d Ardennes Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA de l'Eglise de RotsPérimètre des abordsActe : PDA-de-lEglise-de-Rots_20140303
Prescriptions du plan
- 18Secteur couvert par des OAP
- infoPerimetre de protection eloignee de forage
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 juin 2024, 89 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE FROIDE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.