Parcelle AH 36 à Royan
274 m² au plan cadastral. Identifiant 17306000AH0036. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UE
Quartiers anciens et récents de constructions résidentielles de qualité de type balnéaire sous forme d'habitat individuel et de petits collectifs Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Royan (AVAP)Périmètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Royan-AVAP_20191014
Prescriptions du plan
- infoSUP AC4 - Secteur de Patrimoine Remarquable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 8 février 2013, 1 logementTravaux achevés - 36 RUE PIERRE JONAIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.