Parcelle AW 169 à Royan
749 m² au plan cadastral. Identifiant 17306000AW0169. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Nl
Secteurs du Vallon du Ration destiné à des jardins familiaux et collectifs Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nl)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Royan (AVAP)Périmètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Royan-AVAP_20191014
Prescriptions du plan
- infoSUP AC4 - Secteur de Patrimoine Remarquable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 juillet 2020, 48 m² créésAutorisé - VALLON DE RATION
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.