Parcelle BN 528 à Royan
701 m² au plan cadastral. Identifiant 17306000BN0528. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Zone naturelle et forestière Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN risques littoraux (erosion cotiere; submersion marine) et incendies de forets de RoyanEnveloppe des zonages réglementairesActe : Extrait_PM1_PPRN_Royan_20220211
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classéEBC
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 juillet 2018, 216 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE DES COURANTS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.