Parcelle BZ 603 à Royan
212 m² au plan cadastral. Identifiant 17306000BZ0603. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ntc
Secteur attribué aux aires de stationnement de caravanes et aux campings Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Ntc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN risques littoraux (erosion cotiere; submersion marine) et incendies de forets de RoyanEnveloppe des zonages réglementairesActe : Extrait_PM1_PPRN_Royan_20220211
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 septembre 2014, 44 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 11 ALLÉE DES CHEVREFEUILLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.