Parcelle ZA 702 à Rubelles
230 m² au plan cadastral. Identifiant 77394000ZA0702. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UE
ZAC des Trois Noyers Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 25Espace paysager protégé - Trame Verte
- 99Zone de bruit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 avril 2016, 80 m² créés, 1 logementChantier ouvert - ZAC DES TROIS NOYERS / LOT 91H
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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