Parcelle ZA 856 à Rubelles
240 m² au plan cadastral. Identifiant 77394000ZA0856. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UE
ZAC des Trois Noyers Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 mai 2021, 98 m² créés, 1 logementChantier ouvert - ZAC DES 3 NOYERS - LOT 207
- PCPermis de construire autorisé le 20 août 2019, 91 m² créés, 1 logementAutorisé - ZAC DES TROIS NOYERS - LOT 207
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.