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Edifiable

Parcelle AB 260 à Rueil-Malmaison

3 181 m² au plan cadastral. Identifiant 92063000AB0260. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 3 zones

ULb, UGb, UGa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UL (secteur ULb)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UG (secteur UGb)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UG (secteur UGa)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Abords d'un monument historiqueRestaurant FournaisePérimètre des abords
  • I4Ligne électriqueZone de protection
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRi de la vallée de la Seine dans le département des Hauts-de-SeineEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 02Plan de prévention du risque inondation
  • 04Périmètre délimité en application de l'article L 151-32
  • 07Espace libre à conserver
  • 15Limite de zone constructible dans la zone UG
  • 44Périmètre délimité en application de l'article L 151-34
  • infoPérimètre de droit de préemption du commerce
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain simple

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Rueil-Malmaison

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.