Parcelle AL 285 à Rueil-Malmaison
387 m² au plan cadastral. Identifiant 92063000AL0285. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEd
Les zones UEd et l correspondent à des zones d'habitat de type pavillonnaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UED (secteur UEd)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPérimètre OAP : Pointe Gallieni - Avenue 18 Juin 1940
- infoFuseau DUP Ligne 15 Ouest
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoPérimètre de taxe d'aménagement majorée 10 %
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 mars 2018, 122 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 73 RUE CHATEAUBRIAND
- PCPermis de construire autorisé le 13 avril 2016, 122 m² créés, 1 logementAnnulé - 73 RUE CHATEAUBRIAND
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.