Parcelle AP 98 à Rueil-Malmaison
541 m² au plan cadastral. Identifiant 92063000AP0098. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEd
Les zones UEd et l correspondent à des zones d'habitat de type pavillonnaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UED (secteur UEd)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 juin 2022, 138 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 5 ET RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU
- PCPermis de construire autorisé le 11 mars 2013, 92 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 7 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.