Parcelle AR 794 à Rueil-Malmaison
1 705 m² au plan cadastral. Identifiant 92063000AR0794. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UAa, UAb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueDomaine de la MalmaisonPérimètre des abordsActes : Domaine-de-la-Malmaison-IAQCIP_19911220, Domaine-de-la-Malmaison-IAQCIP_19420711, Domaine-de-la-Malmaison-IAQCIP_19950710
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Pierre Saint-PaulPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Pierre-Saint-Paul-IXZWDV_19410807
- AC2Site inscrit ou classéQuartiers anciensEnceinte du siteActe : SI6831_19760415
Prescriptions du plan
- 07Bâtiment remarquable de classe A à protéger
- 07Espace libre existant ou à créer
- infoPérimètre de droit de préemption du commerce
- infoPérimètre OAP : Parc Novartis
- infoPérimètre de taxe d'aménagement majorée 10 %
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 juin 2023, 1 logementTravaux achevés - 44 BOULEVARD SOLFERINO
- PCPermis de construire autorisé le 1 septembre 2022, 1 logementTravaux achevés - 44 BOULEVARD SOLFERINO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.