Parcelle AT 3 à Rueil-Malmaison
452 m² au plan cadastral. Identifiant 92063000AT0003. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEL1
Les zones UEd et l correspondent à des zones d'habitat de type pavillonnaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UEL (secteur UEL1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRi de la vallée de la Seine dans le département des Hauts-de-SeineEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRi_Seine_092_20220711
Prescriptions du plan
- 02Plan de prévention du risque inondation
- 07Espace libre existant ou à créer
- infoZone de passage d'une canalisation de Transport de Matières Dangereuses (TMD)
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 octobre 2022, 15 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 97 BOULEVARD DES COTEAUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.