Parcelle BV 78 à Rueil-Malmaison
447 m² au plan cadastral. Identifiant 92063000BV0078. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Il s'agit de zone naturelle ou peu équipée, présentant des sites et paysages de qualité (Forêt Domaniale de La Malmaison et sa liaison à travers les coteaux des Gallicourts jusqu'à la RN 13, ainsi que le Château de la Malmaison et ses abords) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueTemple de l'AmourPérimètre des abordsActe : Temple-de-lAmour-IHMWG4_19651019
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classé
- infoZone de préemption au titre des zones sensibles
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 octobre 2023, 84 m² créés, 2 logementsAutorisé - 18 BI RUE DU COMMANDANT JACQUOT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.