Parcelle BN 492 à Saint-André
4 015 m² au plan cadastral. Identifiant 97409000BN0492. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPR_i_SAINT_ANDRE_20140625, PPR_i_mvt_SAINT_ANDRE_20260416
Prescriptions du plan
- 02PPRR1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 décembre 2019, 80 m² créés, 1 logementAutorisé - CHEMI MON REPOS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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