Parcelle BC 396 à Saint-Avertin
445 m² au plan cadastral. Identifiant 37208000BC0396. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Zone mixte urbanisée Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZonage d'assainissement collectif des eaux usées
- infoDPU simple délégué à la commune
- infoZone de publicité n°2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 15 octobre 2013, 1 logementAutorisé - 18 ALL SARMENTS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.