Zone UB

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. ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS

L'imperméabilité du sol doit être limitée au strict minimum :

- Le traitement au sol des accès, descentes de garage, places stationnement doit être dans la mesure du possible perméable.

- Dans toute la zone UB, excepté en UBb et UBl, au moins 40% de l'unité foncière recevant une construction devra être traitée en pleine terre.

- En UBb, cette proportion est portée à 50% de l'unité foncière

- En UBl, ce traitement doit concerner :

o au moins 30% de l’unité foncière si l’emprise au sol bâtie est ≤ à 40% o au moins 20% au-delà

Schémas illustratifs (non exhaustifs)

UB et UBc

UBb

UBz

UBl avec LS

Pleine terre = 40%

Pleine terre = 50%

Pleine terre = 40%

Pleine terre = 20%

ESmax = 30% (UB9)

ESmax = 20%

ESmax = 40%

ESmax = 50%

PLU

Espaces boisés non classés et plantations existantes Les arbres remarquables repérés au plan de zonage doivent être conservés dans toute la mesure du possible. Toutefois, les coupes et abattages peuvent être réalisés pour des raisons sanitaires, ou encore des raisons de gêne grave apportée aux bâtiments existants (désordres, privation de lumière), et sous réserve de la plantation d'un arbre de remplacement d'essence équivalente lorsque cela est possible au regard de ces derniers critères. Dans la mesure du possible, le maintien des arbres isolés ou plantations d'alignement doit être recherché. Notamment, dans le secteur UBz, les boisements et plantations prévus initialement dans le dossier de la ZAC et devront être préservés. Les espaces libres en cœur d’îlots seront valorisés. Parcs, jardins d'agréments, jardins potagers, vergers Quelle que soit leur grandeur ou leur situation, ces éléments sont constitutifs du paysage et participent à la biodiversité. Leur maintien, leur entretien et éventuellement leur réhabilitation devront être recherchés. En particulier pour les parcs et jardins attenants aux constructions anciennes.

Plantations d'alignement le long des voies de circulation Des plantations peuvent être imposées le long des voies de circulation.

Plantations sur les aires de stationnement Les aires de stationnement doivent faire l'objet d'un traitement paysagé global.

Espaces verts à créer Lors de la réalisation d'une construction, il sera planté au moins un arbre "haute tige" pour 200 m² de terrain. La plantation d'arbres de haute tige est interdite à moins de 10 mètres de la tête de coteau. Il n’est pas imposé la plantation d’arbres à haute tige en zones sous-cavées.

3. ÉLEMENTS DE PAYSAGE IDENTIFIES AU TITRE DE L'ARTICLE L151-19 DU CODE DE L'URBANISME

ESPACES PAYSAGERS DES CŒURS D’ILOTS

Dans ces espaces sont autorisés les aménagements destinés à améliorer ou à entretenir la qualité végétale du site avec possibilité de création de passage pour les circulations douces. Le cas échéant, les constructions annexes d’une emprise totale de 30 m² (hors piscine) et les extensions des constructions existantes peuvent être admises à condition de ne pas porter atteinte à la cohérence et à la lecture du site. Des mesures compensatoires

restitutives pourront être exigées.

UB-ARTICLE 14 : POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL

Abrogé par la loi ALUR

PLU

Intitulé du document : 3

. STATIONNEMENT DES DEUX ROUES

Des emplacements pour les deux roues sont obligatoires pour les bâtiments neufs d’habitation et d’activités selon la réglementation en vigueur. Ils devront être facilement accessibles et réalisés sur des emplacements aménagés.

1 Les caractéristiques de l’habitat inclusif ont été définies par la loi pour l'évolution du logement, de l'aménagement et de la transition numérique, dite loi ELAN, du 23 novembre 2018 et précisées dans un arrêté et un décret parus le 24 juin 2019.

2 Conformément à l’Article L312-1 du code de l’action sociale et de la famille

PLU

UB-ARTICLE 13 : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS - ESPACES BOISES CLASSES

Espaces libres : correspondent à la surface du terrain non occupée par les constructions générant une emprise au sol, les aires de stationnement ainsi que les aménagements de voirie ou d'accès.

Pleine terre : un espace est considéré comme de pleine terre s'il n'est le support d'aucun aménagement autre que les aménagements propres aux jardins et espaces verts, ni d'aucune construction, aussi bien au-dessus du sol qu'au-dessous du niveau du sol naturel. Il peut en revanche être traversé par des réseaux techniques aériens ou souterrains. Les dalles gazon de type Evergreen ne sont pas comptabilisées dans le calcul du coefficient de pleine terre.

Rappel :

- les espaces boisés classés repérés sur le plan de zonage sont soumis aux dispositions de l'article L113-2 qui précisent qu'est interdit tout changement d'affectation ou tout mode d'occupation du sol de nature à compromettre la conservation, la protection ou la création des boisements. Dans tout espace boisé classé, les coupes et abattages d'arbres sont soumis à la déclaration préalable prévue par l'article R421-23 du code de l’urbanisme, sauf dans les cas prévus suivants l'article R421-23-2 du même code.

- dans les emprises de la servitude aéronautique de l'hélistation de l'hôpital Trousseau, la hauteur des plantations ne doit pas dépasser les cotes NGF des cônes d'approche et de décollage mentionnées dans l'arrêté instituant la servitude et ses annexes.

1. DISPOSITIONS GENERALES

Les espaces non bâtis et non réservés aux accès doivent présenter un traitement paysager à caractère végétal ou minéral. Dans le cadre du développement durable, le choix d'essences majoritairement locales est privilégié et une diversification est encouragée. Les essences présentant un fort pouvoir allergisant doivent être évitées au maximum.

Intitulé du document : 1

. CARACTERISTIQUES DES ACCES ET DES VOIRIES

Les accès et voiries doivent répondre aux normes minimales en vigueur concernant l'approche des moyens de défense contre l'incendie et de protection civile ainsi que la circulation des véhicules des services publics.

2. ACCES

Pour être constructible, tout terrain doit disposer d'un accès, sur une voie publique ou privée, à moins que son propriétaire n'obtienne un passage, sur les fonds de ses voisins.

Les accès doivent être adaptés à la nature et à l'importance des usages qu'ils supportent et des opérations qu'ils desservent et aménagés de façon à apporter la moindre gêne et le moindre risque pour la circulation publique automobile, cycliste et piétonnière.

Le nombre des accès sur la voie peut être limité dans l'intérêt de la sécurité. En particulier lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, les constructions peuvent être autorisées sous réserve que l'accès soit établi sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre.

Les chemins d'accès privé ne devront pas excéder 30 mètres de long conformément aux illustrations ci-dessous et devront avoir une emprise de :

- 4 mètres minimum lorsqu'un logement est desservi - 5 mètres pour 2 logements. - Au-delà de deux logements, leur emprise devra correspondre aux caractéristiques définies au point 3. Au niveau du raccordement à la voie principale ouverte à la circulation générale, un dispositif particulier pourra être demandé pour des raisons de sécurité (pan coupé par exemple).

passag e

Max : 30 m

Chemin accès

Terrain A Terrain B

Voirie ouverte au public

PLU

accès

30 mètres 30 mètres

Voirie ouverte au public

VILLE DE SAINT-AVERTIN

Voirie ouverte au public

3. VOIRIE NOUVELLE

Les voies de desserte privées ouvertes au public de plus de 30 mètres ou desservant deux logements doivent présenter une emprise minimale de 5 m de largeur en tous points. Au niveau du raccordement à la voie principale ouverte à la circulation générale, un dispositif particulier pourra être demandé pour des raisons de sécurité (pan coupé par exemple).

Les voies de desserte privées ouvertes au public desservant plus de 2 logements et les voies publiques doivent :

- permettre d'assurer en toute sécurité et facilité, la circulation des piétons, des cycles et des personnes à mobilité réduite. - par leurs dimensions, formes et caractéristiques techniques être adaptées à la nature et à l'importance des usages qu'elles supportent et des opérations qu'elles desservent. La largeur minimale d’emprise est de 5,00 m pour un simple sens et de 8,00 m pour un double sens de circulation ; des variations de largeur pourront être admises dans le cas particulier de voirie mixte. - participer au maillage viaire communal et s'intégrer correctement au principe général de circulation, - présenter, lorsque nécessaire, des caractéristiques techniques susceptibles d'intégrer des places de stationnement, - être aménagées avec placette de retournement afin de permettre aux véhicules privés et à ceux des services publics (lutte contre l'incendie, enlèvement des ordures ménagères, …) de faire aisément demitour lorsqu'elles sont en impasse.

4. PISTES CYCLABLES, CHEMINEMENTS PIETONNIERS

La création de pistes cyclables et de cheminements piétons peut être exigée, notamment pour desservir les équipements publics, renforcer les liaisons inter quartiers ou s'inscrire dans le maillage d'agglomération d'itinéraires cyclables.

UB-ARTICLE 4 : DESSERTE PAR LES RESEAUX

MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1

3.1. RÉGLEMENT

Vu pour être annexé à la délibération métropolitaine du 25 mars 2024

Sommaire

ZONE UA.................................................................................................................................................................. 2 ZONE UB ................................................................................................................................................................ 17 ZONE UC ................................................................................................................................................................ 38 ZONE UP ................................................................................................................................................................ 51 ZONE UH................................................................................................................................................................ 68 ZONE UE ................................................................................................................................................................ 75 ZONE UX ................................................................................................................................................................ 83 ZONE 1AUe............................................................................................................................................................ 93 ZONE AU.............................................................................................................................................................. 101 ZONE N ................................................................................................................................................................ 107

PLU