Zone UP

Intitulé du document : 2

. ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS

Le traitement au sol des accès, descentes de garage, places stationnement doit être dans la mesure du possible perméable.

Espaces boisés non classés et plantations existantes

Les arbres remarquables repérés au plan de zonage doivent être conservés dans toute la mesure du possible. Toutefois, les coupes et abattages peuvent être réalisés pour des raisons sanitaires, ou encore des raisons de gêne grave apportée aux bâtiments existants (désordres, privation de lumière), et sous réserve de la plantation d'un arbre de remplacement d'essence équivalente lorsque cela est possible au regard de ces derniers critères.

Dans la mesure du possible, le maintien des, arbres isolés ou plantations d'alignement doit être recherché.

Plantations sur les aires de stationnement

Les aires de stationnement doivent faire l'objet d'un traitement paysagé global.

Parcs, jardins d'agréments, jardins potagers, vergers

Quelle que soit leur grandeur ou leur situation, ces éléments sont constitutifs du paysage et participent à la biodiversité. Leur maintien, leur entretien et éventuellement leur réhabilitation devront être recherchés. En particulier pour les parcs et jardins attenants aux constructions anciennes.

En UPa, les aménagements destinés à améliorer ou à entretenir la qualité végétale du site avec possibilité de création de passages pour la circulation sont autorisés. Le cas échéant, les constructions et installations peuvent être admises à condition de ne pas porter atteinte aux éléments identifiés (exemples : arbres, murs de clôture maçonnés) ; dans le cas contraire, elles doivent être accompagnées de mesures compensatoires restitutives.

3. ÉLEMENTS DE PAYSAGE IDENTIFIES AU TITRE DE L'ARTICLE L151-19 DU CODE DE L'URBANISME

ESPACES PAYSAGERS DES CŒURS D’ILOTS

Dans ces espaces sont autorisés les aménagements destinés à améliorer ou à entretenir la qualité végétale du site avec possibilité de création de passage pour les circulations douces. Le cas échéant, les constructions annexes d’une emprise totale de 30 m² (hors piscine) et les extensions des constructions existantes peuvent être admises à condition de ne pas porter atteinte à la cohérence et à la lecture du site. Des mesures compensatoires

restitutives pourront être exigées.

PLU

UP-ARTICLE 14 : POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL

Abrogé par la loi ALUR

PLU

UH

REGLEMENT

Intitulé du document : 2

. STATIONNEMENT DES DEUX ROUES

Des emplacements pour les deux roues sont obligatoires pour les bâtiments neufs d’habitation et d’activités selon la réglementation en vigueur. Ils devront être facilement accessibles et réalisés sur des emplacements aménagés.

UP-ARTICLE 13 : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS - ESPACES BOISES CLASSES

Espaces libres : correspondent à la surface du terrain non occupée par les constructions générant une emprise au sol, les aires de stationnement ainsi que les aménagements de voirie ou d'accès.

Pleine terre : un espace est considéré comme de pleine terre s'il n'est le support d'aucun aménagement autre que les aménagements propres aux jardins et espaces verts, ni d'aucune construction, aussi bien au-dessus du sol qu'au-dessous du niveau du sol naturel. Il peut en revanche être traversé par des réseaux techniques aériens ou souterrains.

PLU

Rappel : les espaces boisés classés repérés sur le plan de zonage sont soumis aux dispositions de l'article L113-2 qui précisent qu'est interdit tout changement d'affectation ou tout mode d'occupation du sol de nature à compromettre la conservation, la protection ou la création des boisements. Dans tout espace boisé classé, les coupes et abattages d'arbres sont soumis à la déclaration préalable prévue par l'article R421-23 du code de l’urbanisme, sauf dans les cas prévus suivants l'article R421-23-2 du même code.

1. DISPOSITIONS GENERALES

Les espaces non bâtis et non réservés aux accès doivent présenter un traitement paysager à caractère végétal ou minéral.

Dans le cadre du développement durable, le choix d'essences majoritairement locales est privilégié et une diversification est encouragée. Les essences présentant un fort pouvoir allergisant doivent être évitées au maximum.

Intitulé du document : 1

. CARACTERISTIQUES DES ACCES ET DES VOIRIES

Les accès et voiries doivent répondre aux normes minimales en vigueur concernant l'approche des moyens de défense contre l'incendie et de protection civile ainsi que la circulation des véhicules des services publics.

PLU

2. ACCES

Pour être constructible, tout terrain doit disposer d'un accès, sur une voie publique ou privée, à moins que son propriétaire n'obtienne un passage, sur les fonds de ses voisins. Les accès doivent être adaptés à la nature et à l'importance des usages qu'ils supportent et des opérations qu'ils desservent et aménagés de façon à apporter la moindre gêne et le moindre risque pour la circulation publique automobile, cycliste et piétonnière. Le nombre des accès sur la voie publique peut être limité dans l'intérêt de la sécurité. En particulier lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, les constructions peuvent être autorisées sous réserve que l'accès soit établi sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre. Au niveau du raccordement à la voie principale ouverte à la circulation générale, un dispositif particulier pourra être demandé pour des raisons de sécurité (pan coupé par exemple).

3. VOIRIE NOUVELLE

Les voies publiques ou privées doivent : - permettre d'assurer en toute sécurité et facilité, la circulation des piétons, des cycles et des personnes à mobilité réduite. - par leurs dimensions, formes et caractéristiques techniques être adaptées à la nature et à l'importance des usages qu'elles supportent et des opérations qu'elles desservent, - être aménagées afin de permettre aux véhicules privés et à ceux des services publics (lutte contre l'incendie, enlèvement des ordures ménagères, …) de faire aisément demi-tour lorsqu'elles sont en impasses.

4. PISTES CYCLABLES, CHEMINEMENTS PIETONNIERS

La création de pistes cyclables et de cheminements piétons peut être exigée, notamment pour desservir les équipements publics, renforcer les liaisons inter quartiers ou s'inscrire dans le maillage d'agglomération d'itinéraires cyclables et piétonniers.

UP-ARTICLE 4 : DESSERTE PAR LES RESEAUX

Intitulé du document : 1

. ALIMENTATION EN EAU POTABLE

Toute construction qui le requiert doit être obligatoirement raccordée au réseau public d'alimentation en eau potable.

2. ASSAINISSEMENT

Eaux usées Le raccordement au réseau collectif est obligatoire.

Eaux des piscines L'eau de vidange des piscines sera déversée vers le milieu naturel par le réseau d'eau pluviale. Les eaux ainsi rejetées dans le milieu naturel doivent répondre quantitativement et qualitativement aux normes en vigueur.

Les eaux de lavage des filtres doivent être rejetées au réseau public d’assainissement des eaux usées ou vers l’installation d’assainissement autonome.

PLU

Eaux pluviales Si un réseau public existe (collecteur ou caniveau), les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir l'écoulement des eaux pluviales dans celui-ci.

Si le réseau public n'existe pas ou est connu comme insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales et éventuellement ceux visant à limiter les débits évacués du terrain, sont à la charge exclusive du constructeur qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l'opération et au terrain. Il devra veiller à ne pas envoyer les eaux recueillies sur son terrain sur les parcelles situées à l’aval. Le dispositif doit être particulièrement adapté dans les périmètres soumis à des risques de mouvements de terrains.

Dans certains cas, pour éviter une surcharge du réseau, les services techniques peuvent demander la réalisation de dispositifs appropriés. Ceux-ci sont à la charge du pétitionnaire et soumis à l'examen des services compétents.

Sous-sols : Pour prévenir les risques d’inondation des sous-sols, notamment en cas de fortes pluies, il devra être prévu un dispositif d’évacuation d’eaux pluviales permettant le rejet au caniveau ou au réseau.

3. RESEAUX DIVERS

Lorsque les réseaux publics sont enterrés, les branchements privés doivent être enterrés.

4. COLLECTE DES DECHETS URBAINS

Les occupations et utilisations du sol doivent prévoir les aménagements nécessaires à la collecte des déchets urbains. Un abri réservé au stockage des containers d'ordures ménagères ainsi qu'une aire de présentation de ces containers peuvent être exigés. Ils doivent dans ce cas s'intégrer dans leur environnement ou dans le bâti selon la configuration de la construction.

UP-ARTICLE 5 : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS

Abrogé par la loi ALUR

UP-ARTICLE 6 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET

EMPRISES PUBLIQUES

Emprise de voirie : surface occupée par la chaussée et les trottoirs

1. DANS LE SECTEUR UPa :

L’implantation des extensions et annexes doit respecter le caractère du bâti existant. Les extensions des immeubles protégés identifiés au plan de zonage ne doivent pas être visibles de la rue.

2. DANS LE SECTEUR UPb :

Les constructions nouvelles doivent s'implanter avec un recul compris entre 0 et 6 m de l'alignement, elles doivent respecter l'implantation du bâti traditionnel pour s’y intégrer harmonieusement (en grappe, autour d’une cour, …) Compte tenu de l'environnement, de la configuration parcellaire du bâti existant, des considérations techniques et architecturales, une implantation différente peut être autorisée au-delà de cette limite.

PLU

Les ouvrages et installations techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif peuvent être implantés en dehors de cette bande d’implantation pour des raisons techniques dûment justifiées et sous réserve d'une bonne intégration dans l'environnement.

3. DANS LE SECTEUR UPe :

L’implantation des constructions nouvelles doit respecter le caractère du bâti existant.

4. DANS L'ENSEMBLE DE LA ZONE :

Dans le cas d'extension, de surélévation et reconstruction de bâtiments existants, les implantations existantes peuvent être conservées si elles ne font pas saillies par rapport à la limite du domaine public.

UP-ARTICLE 7 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS - PAR RAPPORT AUX LIMITES

SEPARATIVES

1. DANS LE SECTEUR UPa :

L'extension des constructions principales existantes peut être autorisée jusqu'en limite séparative.

En cas de recul, les constructions doivent être implantées éloignées des limites séparatives avec un recul minimum au moins égal à la moitié de la hauteur pris en tout point de la construction sans pouvoir être inférieur à 3 mètres.

Schéma UP-7

2. DANS LE SECTEUR UPb :

Les constructions doivent être implantées éloignées des limites séparatives avec un recul minimum au moins égal à la moitié de la hauteur pris en tout point de la construction sans pouvoir être inférieur à 3 mètres (cf schéma UP7).

Toutefois, les constructions peuvent s’implanter sur la ou les limites séparatives si elles participent à la configuration bâtie dans l’esprit du hameau et sous réserve qu’elles n’apportent pas de gêne aux riverains.

Les extensions de constructions existantes non conformes aux dispositions qui précèdent peuvent être autorisées dans le prolongement et dans la limite du gabarit de la construction existante. Cette disposition ne doit pas aboutir à créer une emprise au sol bâtie supérieure à la construction principale existante.

3. DANS LE SECTEUR UPe :

Les constructions doivent être implantées éloignées des limites séparatives avec un recul minimum au moins égal à la moitié de la hauteur pris en tout point de la construction sans pouvoir être inférieur à 3 mètres (cf schéma UP7).

PLU

4. DANS L'ENSEMBLE DE LA ZONE

L’implantation des ouvrages et installations techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif peut, pour des raisons techniques dûment justifiées et sous réserve d'une bonne intégration dans l'environnement, ne pas respecter la règle générale et s’implanter à partir de 0,5 mètre de la limite séparative.

L’implantation à l’identique lors de la reconstruction d’un bâtiment détruit par sinistre est autorisée.

L'implantation des annexes de moins de 15 m² est autorisée en limites séparatives ou à une distance minimum de 1 mètre.

Piscines et locaux techniques associés doivent être implantés à une distance minimale 3 mètres des limites séparatives.

UP-ARTICLE 8 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX

AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE

L'implantation des constructions et installations doit être conçue de telle façon que les conditions de sécurité (incendie, protection civile) et de salubrité (ensoleillement) soient respectées.

UP-ARTICLE 9 : EMPRISE AU SOL

Emprise au sol : c'est la projection verticale du volume de la construction tous débords et surplombs inclus. Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements. Les rampes d’accès au sous-sol ne sont pas prises en compte dans le calcul de l’emprise au sol.

1. DANS SECTEUR UPa :

Les extensions ne devront pas conduire à ce que l’emprise au sol totale du bâti (hors annexe et piscine) soit supérieure à 10 % de l’unité foncière existante à la date d’approbation du PLU. Dans le cas des extensions des bâtiments à usage d’habitation en vue de l'amélioration de l'habitabilité des constructions existantes à la date d’approbation du PLU, l’emprise au sol peut être majorée de 25 m². L’emprise au sol totale des annexes est limitée à 30 m². Cette disposition ne s’applique pas aux piscines et à leur couverture La reconstruction sur une emprise à l’identique d’un bâtiment détruit par sinistre est autorisée sous réserve des dispositions du PPRi. Il n’est pas fixé d’emprise au sol maximale pour les ouvrages et installations techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif.

Rappel : dans la zone inondable, cette emprise au sol maximum est conditionnée aux dispositions du PPRi

2. DANS LE SECTEUR UPb :

La construction d'annexes est autorisée dans la limite totale de 30 m² d'emprise au sol. Cette disposition ne s’applique pas aux piscines et à leur couverture.

PLU

3. DANS LE SECTEUR UPe :

Il n’est pas fixé d’emprise au sol

REGLEMENT

UP-ARTICLE 10 : HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS

1. DANS LES SECTEURS UPa ET UPe

La hauteur des bâtiments ne doit pas excéder celles des bâtiments existants sur l’unité foncière. Il n’est pas fixé de hauteur maximale pour les ouvrages et installation techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif. La hauteur des annexes ne pourra excéder 3 m à l’égout de toiture ou à l’acrotère de tout point du sol naturel avant travaux.

2. DANS LE SECTEUR UPb :

La hauteur des bâtiments ne doit pas excéder celles existantes aux abords du projet. Il n’est pas fixé de hauteur maximale pour les ouvrages et installation techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif. Une hauteur supérieure peut être admise pour permettre la reconstruction après sinistre de bâtiments existants dans la limite de la hauteur initiale.

Annexes : La hauteur des annexes de plus de 15 m² ne pourra excéder 3 m à l’égout de toiture ou à l’acrotère de tout point du sol naturel avant travaux. La hauteur des annexes de moins de 15 m² ne pourra excéder 2,3 m à l’égout de toiture ou à l’acrotère de tout point du sol naturel avant travaux.

UP-ARTICLE 11 : ASPECT EXTERIEUR

1. REGLE GENERALE

Rappel : à l'intérieur du périmètre de protection des monuments historiques et des sites classés et inscrits, des prescriptions plus exigeantes que celles du présent article peuvent être imposées par l'Architecte des Bâtiments de France.

L’autorisation d’urbanisme peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières si les constructions, par leur situation, leur implantation, leur architecture, leurs dimensions ou leur aspect extérieur ne portent pas atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux environnants aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

Toutes les constructions neuves, extensions ou restaurations devront se faire dans le respect du caractère de la zone pour garder ou retrouver les dispositions anciennes de parcs ou de hameaux: implantation, volumétrie, aspect ...

Toute construction s'inspirant d'un style architectural traditionnel étranger à la région est interdite.

PLU

La conception et la réalisation des bâtiments et des installations doivent être soignées et permettre un vieillissement correct de l’ouvrage (le PVC présente peu de qualité).

Il n'est pas fixé d'autres règles pour les installations et ouvrages nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif.

La réglementation qui s'applique aux autres constructions est décrit dans les points suivants, sachant que:

- des adaptations pourront y être apportées si elles sont de nature à améliorer la qualité architecturale du projet et son intégration dans l'environnement ;

- excepté en UPb, un aspect différent peut être admis pour des constructions répondant aux exigences en matière de qualité environnementale et de développement durable ou à la mise en œuvre de techniques nouvelles ;

- les constructions traditionnelles ou présentant un intérêt architectural doivent être mises en valeur et restaurées dans le respect de leur style et matériaux d'origine (façades, toitures, ouvertures, modénatures …). Des adaptations et des extensions de conception architecturale contemporaine sont possibles dès lors que sont mis en valeur les éléments intéressants de la construction initiale.

Adaptation au sol

La construction doit s’adapter à la topographie du terrain naturel. En particulier dans le cas d'une inscription dans une pente, sous condition de pouvoir assurer l'accessibilité, la construction doit épouser la pente éventuelle (schéma UP-11-1).

Schéma UP-11-1

Volumétrie Les gabarits doivent être adaptés à l'échelle générale des constructions avoisinantes et adaptés à l'usage du bâtiment.

2. FAÇADES

Les façades des constructions ne peuvent laisser apparents des matériaux qui, par leur nature leurs caractéristiques techniques sont destinés à être recouverts.

Les matériaux utilisés devront présenter un aspect fini et ne pas occasionner de nuisances vis-à-vis de l’environnement (telles que les réverbérations, l’impact de couleur vives ou inhabituelles - exemple des matériaux métalliques).

Certains enduits ou habillages ou matériaux apparents peuvent être interdits en raison de leur grain, de leur matière, de leur brillance ou de leur couleur. Les matériaux de remplissage et ceux qui ne présentent pas par eux-mêmes un aspect d'une qualité suffisante doivent être recouverts.

De manière générale, il sera imposé une qualité de matériaux permettant la pérennité des façades.

Dans le traitement de la façade, il est recommandé de faire apparaître une hiérarchisation des fonctions. A ce titre les soubassements et les hauteurs d’étages peuvent notamment être soulignés.

PLU

Les façades en pignon, seront dans la mesure du possible percées de baies, notamment celles situées à l’angle de deux voies.

Pour les constructions à usage de commerces et de services, le traitement des façades commerciales (matériaux, couleurs) doit concourir à la mise en valeur de l’ensemble de la construction. Elles devront respecter la trame et la modénature du bâtiment d’origine s’il s’agit d’un bâtiment existant.

Concernant les extensions et la réhabilitation des constructions existantes, les matériaux employés (couverture, façade) doivent participer à la qualité d’aspect du bâtiment selon les mêmes exigences que celles établies pour les constructions (le fibrociment, la tôle ondulée ne présentent pas de qualité d’aspect suffisant).

Restauration des bâtiments anciens

Les constructions traditionnelles ou présentant un intérêt architectural doivent être mises en valeur et restaurées dans le respect de leur style et matériaux d’origine. La restauration devra conserver ou rétablir les éléments de modénature d’origine tels que les soubassements, bandeaux, corniches, linteaux-tableaux et appuis de fenêtres, appareillages et joints des pierres de taille.

Des adaptations sont possibles si elles améliorent les performances énergétiques ou la qualité du projet architectural et son intégration dans le site.

Dispositions particulières pour les bâtiments protégés au titre du L151-19 repérés au plan de zonage En cas de démolition exceptionnelle des immeubles protégés au titre du L-151 19 du code de l'urbanisme, leur remplacement est imposé et devra respecter les dispositions suivantes : - conservation du volume initial pour sa partie visible de la rue ou reprise du volume des constructions

anciennes avoisinantes. - traitement des façades s'intégrant convenablement dans celles qui les encadrent.

Les travaux entrepris en façades ne doivent pas dénaturer l’appartenance typologique de l’immeuble.

La pierre de taille appareillée sera maintenue apparente et ne sera enduite qu’exceptionnellement si son état l’exige.

La nature de l’enduit doit être adaptée au style de l’immeuble sur lequel il s’applique : la granulométrie sera plus ou moins fine selon le caractère de l’immeuble et la finition sera soit talochée fine plus ou moins grattée, soit brossée.

L’utilisation des procédés abrasifs de nettoiement, la peinture des maçonneries de pierre ou de brique et les enduits au mortier de ciment sont interdits.

3. SOUS – SOLS

En cas de sous-sol il devra être prévu un dispositif d'évacuation d'eaux pluviales permettant le rejet au caniveau.

Les constructions comportant un sous-sol accessible de l'extérieur doivent être particulièrement étudiées pour prévoir le bon développement de la rampe d'accès, le dégagement sécurisé devant la voie publique (emplacement plat non clos ou portail automatique) et le traitement des côtés de la rampe (mur de soutènement, rocaille, etc.)

Soubassements

Dans le cas où le plancher bas du rez-de-chaussée serait plus haut que le terrain naturel, la hauteur maximale du niveau fini de ce rez-de-chaussée ne devra pas excéder une hauteur moyenne de 0,60 m de tout point du sol naturel avant travaux ; des adaptations pourront être envisagées en fonction de la configuration du terrain et de la conception de la construction ou pour s’adapter aux contraintes du PPRi.

PLU

Pour le rattrapage du terrain naturel, si des pentes de terre s'avéraient trop importantes, le soubassement devra être traité de façon très soignée en utilisant le vocabulaire architectural tourangeau à base d’emmarchement, de terrasse, de petit escalier avec perron.

4. ANNEXES

Les projets d’annexes pourront être acceptés sous réserve de présenter une bonne intégration dans l’environnement (volumétrie, positionnement, matériaux)

Les annexes de plus de 15 m² à usage de garages, remises, préaux, ateliers … devront être traitées avec soin et avec des matériaux de qualité (pvc, tôle, matériaux préfabriqués ne sont pas considérés comme des matériaux de qualité) et en harmonie avec l’aspect extérieur de la construction principale.

Les annexes de moins de 15 m² devront être traitées avec soin mais les façades pourront être en matériaux préfabriqués s'ils présentent un parement de bonne finition ou un enduit épais.

5. TOITURES

Il n’est pas imposé de forme de toiture.

Dans le cas de toiture terrasse l’acrotère doit être souligné en façade par un traitement spécifique (structure, matériaux, couleurs, ...).

Dans le cas de toiture à pans : - la toiture comportera un minimum de deux et un maximum de quatre pans, - la pente générale sera au minimum de 40° pour les bâtiments principaux et de 20 ° minimum pour les

annexes. Des adaptations sont possibles en fonction de l’option architecturale adoptée, notamment pour des parties traitées en verrières, les vérandas, des parties de toiture courante et pour des extensions de bâtiments existants.

La forme des toitures et les matériaux utilisés doivent, par leur aspect et leur couleur : - être compatibles avec le caractère de l'ouvrage, - assurer une bonne tenue dans le temps, - et être en harmonie avec les bâtiments situés à proximité.

Dans le cas de toiture apparente, les matériaux ne doivent être ni brillants, ni réfléchissants.

Les panneaux solaires et les panneaux photovoltaïques sont autorisés sous réserve d’une bonne intégration (proportion, ton de couleur…) dans la toiture et d’un traitement non réfléchissant.

Les couvertures de piscine en matériaux translucides rigides présentant des qualités de tenue dans le temps sont autorisées.

6. OUVERTURES ET PERCEMENTS

Les ouvertures et percements doivent, par leurs dimensions et leur positionnement, participer à l’équilibre et à la cohérence de la construction et des façades et s'harmoniser avec le bâti environnant.

Pour les nouvelles constructions, le caisson des mécanismes de fermeture des baies (volets roulants, rideaux de fer) doit être implanté à l’intérieur des constructions. Il en est de même pour les rénovations de constructions existantes de caractère.

Les châssis de toit doivent être encastrés.

PLU

Dispositions particulières pour les bâtiments protégés au titre du L151-19 repérés au plan de zonage Les menuiseries anciennes de qualité et leur serrurerie doivent être maintenues et restaurées ou complétées selon le modèle d’origine. Les ferronneries anciennes de qualité (garde-corps, grilles d’imposte …) doivent être maintenues en place et restaurées Les lucarnes seront restaurées ou construites selon le style des lucarnes anciennes existantes. L’adjonction de dispositifs d’éclairement situés dans le plan de toiture peut être autorisée à condition qu’ils soient encastrés (sans saillie) et de dimensions réduites. Ils s’aligneront avec les axes des baies ou des trumeaux des façades.

7. PYLONES

Leur implantation devra justifier du souci d’en limiter l’impact sur l’environnement.

8. INSTALLATIONS TECHNIQUES

Les dispositifs techniques tels que climatiseurs, pompes à chaleur, groupes réfrigérants, etc. ne seront autorisés que s'ils sont équipés de système antibruit et positionnés de manière à n'émettre aucune nuisance sonore en limite de propriété.

Ils doivent être correctement intégrés de façon à en réduire l'impact, notamment lorsqu'ils sont vus depuis les voies ou espaces publics.

Les postes de transformation et autres locaux techniques doivent être intégrés de façon à minimiser leur impact visuel (implantation, aspect extérieur, plantations, …).

9. CLOTURES

Les matériaux ne présentant pas un aspect fini et/ou destinés à être recouverts sont proscrits (exemple des poteaux béton, murs pleins en élément de béton préfabriqué, …).

En bordure d’espace public :

Elles sont composées en hauteur et en volume en fonction des clôtures voisines de manière à assurer une continuité.

Elles sont limitées en hauteur à 1,50m et peuvent être constituées : - soit d’un mur maçonné de forme et d’aspect traditionnels, - soit d’un muret de 0,80 m maximum surmonté d’un dispositif à clair voie doublé d’une haie vive, - soit d’une grille ou d’un grillage doublé d’une haie vive.

Une hauteur supérieure peut être autorisée (maximum 2 m) sous réserve d’une justification technique, architecturale et environnementale.

Les clôtures traditionnelles existantes doivent être au maximum préservées. Ainsi la démolition d’un mur traditionnel est interdite sauf pour la création d’un accès (si aucun autre accès n’existe déjà), ou pour construire un bâtiment à l’alignement, ou par nécessité liée à la gestion du risque inondation, ou encore en cas de péril.

Tous les coffrets techniques extérieurs (EDF-GDF, boîte aux lettres, compteurs, etc.) seront intégrés dans un muret maçonné de même hauteur que la clôture, et selon la logique de composition de l’ensemble.

PLU

Dispositions particulières pour les ensembles bâtis protégés au titre du L151-19 repérés au plan de zonage Les clôtures existantes sur rue et de bonne facture doivent être maintenues et le cas échéant complétées en conservant les caractéristiques dominantes (hauteur, matériaux…).

La démolition d'un mur traditionnel est interdite sauf pour la création d'un accès.

De même, les anciens portails de qualité (y compris les piliers) doivent être conservés et restaurés.

UP-ARTICLE 12 : STATIONNEMENT

1. REGLE GENERALE

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions ou installations doit être assuré en dehors des voies privées ou publiques ouvertes à la circulation générale. Le nombre de places de stationnement est apprécié en tenant compte à la fois de la destination de la construction, ou de la création de logement(s) supplémentaire(s) dans construction existante de la taille du projet, de sa localisation et des conditions de stationnement et de circulation dans le voisinage. NORMES DE STATIONNEMENT AUTOMOBILE :

Habitat collectif : - 1 place par logement locatif social - 1,2 parking ou garage par logement y compris les chambres louées ou meublées jusqu'au type 3, - 1,5 parking ou garage par logement pour les types 4, - 2 parkings ou garages par logement pour les autres. Locaux à usage de bureaux ou de commerces - 50 % de la surface de planchers à construire calculée hors tout. Locaux à usage d'ateliers et d'entrepôts : 10 % de la surface de planchers à construire calculée hors tout.

Les places de stationnement doivent être équipées d'une installation dédiée à la recharge d'un véhicule électrique ou hybride selon la réglementation en vigueur.

MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1

3.1. RÉGLEMENT

Vu pour être annexé à la délibération métropolitaine du 25 mars 2024

Sommaire

ZONE UA.................................................................................................................................................................. 2 ZONE UB ................................................................................................................................................................ 17 ZONE UC ................................................................................................................................................................ 38 ZONE UP ................................................................................................................................................................ 51 ZONE UH................................................................................................................................................................ 68 ZONE UE ................................................................................................................................................................ 75 ZONE UX ................................................................................................................................................................ 83 ZONE 1AUe............................................................................................................................................................ 93 ZONE AU.............................................................................................................................................................. 101 ZONE N ................................................................................................................................................................ 107

PLU