Zone N

Intitulé du document : N1 LES OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES

En N strict sont interdits les constructions à usage d’habitation, d’hôtellerie, de commerce, de bureaux et services, artisanal, industriel, d’entrepôts commerciaux ou agricole ; les installations classées ; les Parcs Résidentiels de Loisirs ; les terrains de camping et caravaning ; les changements de destination ; les garages collectifs de caravanes ; les dépôts de véhicules ; les carrières.

En Nt sont interdites toutes constructions et occupations du sol autres que celles : liées à l’activité touristique ; nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

Règlement – Zone N

N2

LES OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES

En N strict sont soumises à conditions particulières :

Les constructions ou changement de destination destinées à des activités forestières sous conditions qu’elles participent à l’entretien et à la valorisation de la forêt sans entraîner des aménagements incompatibles avec la qualité des milieux environnants.

Les aires de stationnement dans la mesure où elles se révèlent nécessaires à une activité autorisée sur la zone et où le nombre de places de parking n’excèdent pas 10 unités.

La reconstruction après sinistre sous réserve que l’origine de la reconstruction ne soit pas susceptible de se reproduire avec fréquence (mouvements de terrain, inondation notamment) ;

Les services publics ou d’intérêt collectif ainsi que les équipements de production d’énergie électrique à partir d’énergies renouvelables à condition que leur implantation ne crée pas de gêne supplémentaire pour l’activité agricole et n’engendre pas de nuisances et de risques pour la sécurité des voisins.

En secteur Nc, sont admises les occupations et utilisations du sol prévues au N1 ci-dessus avec les réserves complémentaires suivantes : toutes précautions devront être prises pour parer l’aléa mouvement de terrain ; un soin particulier sera apporté aux terrassements, drainages, fondations…

En secteur Nt :

Les parcs d’attraction et les aires de jeux et de sport dans la mesure où ils participent à une valorisation et une découverte du territoire et s’intègrent harmonieusement dans l’environnement.

En secteur Nh :

Les changements de destination, les restaurations et les rénovations, la création d’annexes et les extensions de bâtiments existants dans la limite de 30% de la SHON initiale sont autorisés.

Règlement – Zone N

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Les constructions devront s’implanter à une distance au moins égale :

o à 35 mètres de l’axe de la RN106 pour les habitations ;

o à 25 mètres de l’axe de la RN106 pour les autres constructions ;

o à 10 mètres de l’axe des routes départementales ;

o à 3 mètres par rapport à l’emprise des autres voies.

Au droit des carrefours, et le long de certaines voies, un recul supérieur pourra être exigé pour des raisons de sécurité.

D’autres implantations seront autorisées pour des raisons techniques, d’intérêt public, de sécurité.

Règlement – Zone N

Dans les secteurs Nt Les constructions devront s’implanter à une distance au moins égale :

Hors agglomération : o à 35 mètres de l’axe de la RN106 pour les habitations ; o à 25 mètres de l’axe de la RN106 pour les autres constructions ; o à 10 mètres de l’axe des routes départementales ; o à 3 mètres par rapport à l’emprise des autres voies.

En agglomération : o à 10 mètres de l’axe de la RN106 ; o à 10 mètres l’axe des routes départementales ; o à 3 mètres par rapport à l’emprise des autres voies.

Au droit des carrefours, et le long de certaines voies, un recul supérieur sera exigé pour des raisons de sécurité.

D’autres implantations seront autorisées pour des raisons techniques, d’intérêt public, de sécurité.

Règlement – Zone N

N7 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

En N strict :

La distance comptée horizontalement de tout point du bâtiment à construire au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 3 mètres.

D’autres implantations pourront être autorisées pour des raisons techniques, d’intérêt public, de sécurité.

En secteur Nt :

Les bâtiments peuvent s’implanter sur les limites séparatives. Dans le cas contraire, la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 3 mètres.

D’autres implantations pourront être autorisées pour des raisons techniques, d’intérêt public, de sécurité.

Règlement – Zone N

N8

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE

Cet article n’est pas réglementé.

N9 EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS Cet article n’est pas réglementé.

Les bâtiments chercheront à s’adapter aux courbes du terrain naturel sans modification importante des pentes. Préférer une implantation en creux ou à mi-pente plutôt qu’en évidence sur un sommet.

Si des éléments végétaux existent, il est préférable de placer le bâtiment en lisière d’un boisement ou d’une haie.

Dans la mesure du possible il faudra veiller à ce que les vues sur les ensembles bâti de caractère ne soient pas masquées par de nouvelles constructions.

Il faut essayer, lorsqu’un bâtiment risque d’être trop important, de rediviser la construction en éléments plus petits d’échelle se rapprochant le plus possible de celle des constructions environnantes.

2. Toitures

La pente sera adaptée au matériau choisi.

Les toitures terrasses sont interdites.

L’utilisation de plusieurs matériaux différents sur une même toiture est interdite, sauf ceux permettant l’éclairage naturel des bâtiments.

Règlement – Zone N

3. Façades

Les bâtiments agricoles doivent s’intégrer dans le paysage par l’utilisation de proportions et de matériaux compatibles avec les autres constructions.

Est interdit l’emploi à nu de matériaux fabriqués pour être recouverts d’un enduit ou d’un parement, tels que briques creuses, agglomérés…

Les imitations de matériaux telles que fausse coupe de pierre, faux appareillage de briques, incrustation de pierres, pans de bois… sont interdites.

Les parois vitrées, adjonctions vitrées telles que verrières, vérandas, hall… devront être en harmonie avec la composition des bâtiments existants.

4. Abords

Les déblais inutilisables sur le terrain d’assiette devront être évacués hors de ce terrain, dans un secteur ne portant pas atteinte à l’environnement, choisi en concertation avec les pouvoirs publics.

Un soin tout particulier doit être apporté aux aménagements extérieurs : clôtures, végétation, zones de stockage diverses… S’inspirant du minimalisme de l’architecture traditionnelle (murets de pierres sèches, haies taillis, arbres d’alignement…), ils sont un bon moyen d’accrocher le bâtiment à son site et de structurer son environnement.

La plantation d’arbres d’essences régionales autour des constructions permet de les dissimuler.

Règlement – Zone N

2. La restauration, l’extension, le changement de destination et la rénovation de bâtiments existant ainsi que leur annexes

1. Toitures

Les reconstructions et les réhabilitations respecteront autant que faire ce peut la configuration du pré-existant. Les toitures doivent être restaurées en respectant les pentes d’origine.

Les annexes pourront faire l’objet d’une pente différente.

Le matériau est la lauze (ou ardoise). Un matériau de remplacement pourra être utilisé s’il a la même forme, la même couleur et respecte la pente du bâtiment traditionnel.

L’utilisation de plusieurs matériaux différents sur la même toiture est interdite.

Les surélévations de toiture peuvent être autorisées si la hauteur respecte les prescriptions de l’article 10.

Les toitures terrasses ne peuvent être que partielles.

2. Façades

Les murs doivent être appareillés en pierre de pays ou crépis.

Les maçonneries en aggloméré, ou en brique non crépis sont interdites.

Toute imitation telles que fausses coupes de pierres, faux appareillage sont interdites.

Dans le cadre d’une rénovation ou d’une restauration, toute la modénature existante et en particulier les encadrements, les chaînages d’angle, les débords de toiture, doit être conservée et restaurée.

Les ouvertures seront rectangulaires et orientées verticalement, les baies vitrées seront autorisées.

Eviter les aménagements susceptibles de dénaturer une façade ordonnée et symétrique.

Dans le cadre d’une extension ou d’un aménagement de bâtiment existant, le projet sera réalisé de préférence dans les mêmes matériaux que ceux mis en œuvre pour la construction préexistante.

3. Les constructions d’habitations neuves

Règlement – Zone N

Toute architecture spécifique à une autre région est proscrite.

D’une manière générale, les constructions nouvelles ou les réhabilitations peuvent être innovantes du point de vue architectural sans porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages naturels ou urbains.

Par principe, à l’exception de certains projets de bâtiments à caractère ou d’intérêt public, susceptibles de présenter une architecture différente des bâtiments traditionnels de manière à les distinguer, les parties d’immeuble visibles depuis les espaces publics ne peuvent subir de transformations susceptibles d’entraîner un bouleversement de l’équilibre du bâti et de la rue dans son ensemble.

Les constructions devront respecter les conditions suivantes :

1. Toitures :

Toute nouvelle construction devra respecter une simplicité de forme de toiture sauf si le bâtiment doit se différencier des autres de part sa fonction.

La pente des toitures sera supérieure ou égale à 40%.

Dans le cas d’une architecture innovante ou mettant en œuvre une architecture bioclimatique , les toitures terrasses sont autorisées.

Dans le cas de réfection ou d’extension, la pente du bâtiment d’origine pourra être conservée.

Les annexes pourront faire l’objet d’une pente différente.

Le matériau est la lauze (ou ardoise) de schiste. Toutefois un matériau de remplacement peut être employé s’il a la même couleur et respecte la pente du matériau traditionnel.

Les ouvertures en toiture sont peu nombreuses et de faibles dimensions.

Règlement – Zone N

2. Façades :

Les murs qui ne sont pas appareillés en pierres de pays doivent être crépis dans un ton similaire à la pierre locale, ou peints, en harmonie avec le caractère des lieux, du site et du paysage environnant.

S’il s’agit d’architecture traditionnelle, les ouvertures seront rectangulaires et orientées verticalement, les baies vitrées seront autorisées.

Les bâtiments d’activités artisanales doivent s’intégrer dans le paysage par l’utilisation de proportions et de matériaux compatibles avec les autres constructions.

Est interdit l’emploi à nu de matériaux fabriqués pour être recouverts d’un enduit ou d’un parement, tels que briques creuses, agglomérés…

Les imitations de matériaux telles que fausse coupe de pierre, faux appareillage de briques, incrustation de pierres, pans de bois… sont interdites.

Dans le cadre d’une extension ou d’un aménagement de bâtiment existant, le projet sera réalisé de préférence dans les mêmes matériaux que ceux mis en œuvre pour la construction préexistante.

Les joints lissés sont interdits.

Les parois vitrées, adjonctions vitrées telles que verrières, vérandas, hall… devront être en harmonie avec la composition générale des bâtiments.

3. Abords

Un soin tout particulier doit être apporté aux aménagements extérieurs : clôtures, végétation, zones de stockage diverses… S’inspirant du minimalisme de l’architecture traditionnelle (murets de pierres sèches, haies taillis, arbres d’alignement…), ils sont un bon moyen d’accrocher le bâtiment à son site et de structurer son environnement.

La plantation d’arbres d’essences régionales autour des constructions permet de les dissimuler.

4. Clôtures

Les clôtures doivent être de forme simple et homogène. Elles doivent participer à marquer concrètement la limite entre espace public et espace privé.

L’utilisation de matériau ou d’objets n’ayant pas la vocation d’être utilisés en tant que clôture est interdite.

Sont interdites les clôtures constituées de plaques de béton préfabriquées ou tout autre matériau similaire.

Les murets et murs de clôture en pierre sèche existant doivent être maintenus dans la mesure du possible.

Règlement – Zone N

N12

LES OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT.

Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies publiques.

Pour le secteur Nt :

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions ou installations nouvelles doit être assuré en dehors des voies publiques et sur la parcelle supportant le projet. Il sera exigé au minimum :

2 places par logement pour les constructions à usage d’habitation ;

1 place pour 33 m² de SHON pour les bureaux ;

1 place pour 50 m² de SHON pour les activités autres ;

1 place par chambre et 1 place pour 2 m² de salle de restaurant pour les hôtels et les restaurants.

A ces espaces à aménager pour le stationnement des véhicules de transport de personnes, s’ajoutent les espaces à réserver pour le stationnement des camions et divers véhicules utilitaires.

Les constructions ou établissements non prévus ci-dessus sont soumis à la règle de ceux qui leur sont le plus directement assimilables dans la liste citée.

N13

LES OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’ESPACES LIBRES, D’AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS, ET DE PLANTATIONS

Aux abords des constructions, les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes.

La protection face au vent et au froid et l’orientation des ouvertures en fonction de la course du soleil sont des éléments déterminants pour le confort de l’habitation : situés sur les versants ensoleillés, accolés aux affleurements rocheux, ou semi-enterrés dans la pente, les bâtiments se protègent au Nord et développent leur façade principale au Sud ou à l’Ouest.

Les volumes se greffent dans la continuité du bâti existant. Ils respectent les lignes de force, le gabarit, le sens du faîtage, les pentes de toit des constructions environnantes. Ils tiennent compte du relief.

Construction isolée

Les constructions traditionnelles sont souvent implantées parallèlement aux courbes de niveau, c’est à dire perpendiculairement à la pente. Le climat joue aussi un rôle dans l’implantation de ces maisons, qui se protègent de l’eau et du vent qui descendent des sommets. Construire au plus près du terrain naturel limite les terrassements ce qui représente une économie pour les fondations. En réalisant des remblais importants en façade sud, on se prive de la possibilité d’avoir un volume habitable éclairé en rez-de-chaussée.

Une construction qui suit le terrain naturel permet de bénéficier d’accès extérieurs de plain-pied à différents étages. Elle offre également la possibilité d’une animation de l’espace intérieur par des jeux de niveaux.

Une maison bien implantée sur son terrain profite d’atmosphères variées. Les espaces extérieurs sont nettement différenciés selon leur fonction : accueil, jeux, potager… et offre aux occupants une vraie qualité d’usage. Pour une implantation harmonieuse et respectueuse du paysage veiller à :

- éviter tout mouvement de terre abusif - profiter au mieux de la forme du terrain pour s’intégrer à la pente - planter des arbres

EVITER : - formation d’un talus créant une cicatrice dans le paysage - pas de lieu de vie protégé par la façade (terrasse…)

Si la construction est déjà implantée, il est possible de végétaliser le talus afin d’en atténuer l’impact paysager.

PREFERER Ce type d’implantation permet de dégager des lieux de vie commune, aménageables (terrasse, jardin, jeux…).

Construction dans un ensemble

Le groupement de trois ou quatre maisons est une caractéristique marquante de l’habitat rural traditionnel. C’est souvent l’agrandissement successif de la famille, ou le regroupement, pour des raisons économiques, de plusieurs familles, qui est à l’origine de ces ensembles. Constitué par l’adjonction de constructions nouvelles contre les pignons des anciennes au fur et à mesure des nécessités, ces ensembles ont l’unité et l’homogénéité que leur donnent des techniques de construction et des matériaux identiques.

Dans le cas d’une construction qui s’insère ou se rajoute à un ensemble de ce type il faut : respecter le sens des faîtages s’implanter en tenant compte de l’alignement et de l’orientation de l’existant garder des proportions en rapport avec les autres constructions de l’ensemble

Dans l’architecture traditionnelle, l’adaptation des volumes à leur usage donnait naissance à des ensembles fonctionnels et variés à la fois. Les constructions modernes, souvent uniformisées et peu évolutives ont perdu une dimension : réintégrer la notion de volume permet d’enrichir la composition d’ensemble et ajoute à la qualité de vie. En habitat groupé, le semi-collectif présente une hauteur de bâtiment limitée (R+2+C), proche de celle de la maison individuelle, et un accès propre au logement situé en façade sur rue de façon à créer un seuil permettant une appropriation et un marquage personnel. De plus chaque logement possède un espace privatif extérieur, conçu de manière à être préservé des vues depuis les autres logements. Les bâtiments sont organisés autour d’espaces extérieurs communs : placette, aire de jeux, fontaine permettant de retrouver la richesse des espaces publics des vieux bourgs.

Construction isolée en site naturel

Elles ne sont pas autorisées par la loi montagne, sauf pour ce qui concerne les exploitations agricoles. La distance minimum de 50m (100m pour les installations classées) impose une grande vigilance quant à l’implantation de ces nouveaux bâtiments dont les dimensions sont souvent hors de proportion par rapport à l’échelle des villages.

Outre leur implantation, qui doit être soigneusement étudiée pour limiter leur impact visuel dans le paysage, ils gagnent à être composés en plusieurs corps de volumétrie simple afin de respecter l’échelle du site.

Quelques conseils :

implanter les bâtiments en fonction de l’orientation du terrain.

préserver les possibilités d’extensions futures

prendre en compte les accès, dessertes, réseaux et liaisons fonctionnelles avec le reste de l’exploitation.

EVITER

PREFERER

Les constructions agricoles, artisanales et industrielles modernes doivent répondre à des contraintes économiques et techniques telles qu’elles peuvent difficilement ressembler aux constructions rurales anciennes. Alors, il n’est pas question d’essayer de respecter des contraintes architecturales non adaptées aux problèmes posés. Mais il est toujours possible de jouer avec les couleurs, la localisation, les arbres. La localisation dans des zones discrètes, pas trop près de maisons anciennes, pas trop en vue dans le paysage, favorise aussi l’intégration.

La plantation d’arbres, d’essences régionales, autour des constructions, permet de la dissimuler un peu. (De plus il était traditionnel de planter des arbres autour des fermes et des granges, parce-que cela formait une protection efficace contre le vent et la pluie, et aussi parce-que les racines de ces arbres servaient de drains.)

Il faut éviter, dans les zones rurales, des couleurs trop voyantes ou trop différentes.

Il faut essayer, lorsque le bâtiment risque d’être trop important, de rediviser la construction en éléments plus petits d’échelle se rapprochant le plus possible de celle des constructions environnantes.

Ouvertures

La réalisation d’une lucarne ne se justifie que lorsque la position d’une ouverture se trouve interrompre la ligne d’égout ou est située au-dessus. EVITER

PREFERER

Toitures

Eviter les ouvertures trop grandes, il est préférable de procéder à plusieurs petites ouvertures :

EVITER Eviter les sorties de pannes en pignon

PREFERER

EVITER Eviter les toits à quatre pentes égales EVITER

PREFERER

Pour l’habitat, il est conseillé de procéder aux ouvertures en toiture sous la forme de châssis situés dans le plan de la toiture, de châssis triangulaires, ou de lucarnes traditionnelles à 2 ou 3 versants.

Châssis dans le plan de la toiture

Châssis triangulaire

Lucarne traditionnelle à 2 versants

Lucarne traditionnelle à 3 versants

Les annexes

La maison devait s’adapter aux variations de la famille et de la production. Elle devait pouvoir s’agrandir à volonté. Ainsi, au fur et à mesure des besoins, des bâtiments annexes venaient s’ajouter à ceux déjà construits. Tous ces éléments ajoutés, allant d’éléments simples comme le four aux annexes plus importantes, forment des volumes non prémédités. Il est inutile de recréer artificiellement ces jeux. Une architecture simple, qui laisse la possibilité d’extensions futures, respectera mieux l’architecture traditionnelle.

Une maison évolutive est capable de

s’enrichir

à

travers

ses

transformations. Elle gardera son

intégrité si les différentes adjonctions

sont réalisées dans le souci d’une

composition d’ensemble en tenant

compte de l’homogénéité des

matériaux et de la continuité

harmonieuse des volumes.

A partir d’une volumétrie de base, les agrandissements peuvent se faire :

- 1 : en allongeant le bâtiment - 2 : en élargissant le bâtiment - 3 : en y accolant le bâtiment en annexe

Une construction aux façades peu percées se prêtera mieux aux transformations futures.

Constructions neuves

Quelques conseils : pas de transfert de styles, les maisons Ile de France, basques ou provençales, les chalets en bois par exemple sont proscrits pas de couleurs criardes, ni d’additifs inutiles qui ne participent pas à la construction, pas de volumes disproportionnés avec ceux du voisinage ou constituant une « verrue » dans le paysage d’accueil pas d’ouvertures trop importantes et trop différenciées, les pleins (murs) sont très supérieurs aux vides (portes et fenêtres) pas de bouleversements intempestifs du relief du terrain, c’est l’immeuble qui doit s’adapter au terrain et non le contraire pas de matériau laissés apparents lorsqu’ils sont conçus et fabriqués pour être recouverts d’un enduit ou d’un parement pas de toitures ne répondant pas à la pente qu’exige le matériau de couverture utilisé pas de faux pittoresque (faux bois, fausses pierres, joints de couleur agressive…)

Restauration

aménagements proscrits pour restauration incohérente

EVITER

PREFERER

Restaurer, c’est adapter une construction à de nouveaux modes de vie, à de nouvelles notions de confort, d’hygiène ; c’est souvent l’agrandir, l’ouvrir, la consolider… il ne faut donc pas recopier l’ancien. La vieille maison se prête à des agrandissements. L’emploi des mêmes matériau, des mêmes formes de toit permet de rajouter, souvent sans problème, une nouvelle partie à une maison existante.

Les surélévations sont souvent plus difficiles à faire, car elles n’étaient pas prévues à l’origine. Il est préférable la plupart du temps de s’abstenir, une surélévation sur une vieille maison demandant beaucoup de travail pour un résultat souvent médiocre et de plus onéreux.

Pour ouvrir de nouvelles fenêtres, il faut respecter la forme des anciennes, respecter aussi la géométrie de la façade. Dans les toits percez des lucarnes aux proportions de celles qui existent.

Quelques conseils :

ne pas trop « casser » une façade ordonnée ou symétrique

il faut pratiquer les ouvertures avec parcimonie

éviter d’ouvrir un pignon

éviter le plus possible les lucarnes trop grandes

Pour reconsolider un mur, il faut soit employer le même matériau soit refaire entièrement la façade. De même pour le toit.

Lotissements

La possibilité de jouir d’un jardin privé, l’isolement par rapport au voisin, les possibilités d’extension, de modification de sa maison sont les principaux attraits du pavillon individuel. Il faut les conserver. Mais il ne faut pas que cela entraîne la disparition des qualités essentielles des groupements, tels que bourgs et villages.

Le lotissement doit permettre de réaliser le compromis entre les contraintes qu’imposent le confort moderne, les nouveaux modes de vie, et les contraintes qu’imposent à la fois le respect des sites et la recherche des qualités intrinsèques à la vie communautaire.

Le respect du site commence par la qualité de l’architecture, par la qualité du rapport que les maisons entretiennent entre elles.

Si l’on regarde un village, on constate qu’il est surtout constitué de maisons groupées les unes contre les autres autour de rues, de places, autour des espaces publics de la communauté.

Il faut favoriser ces regroupements mais penser en même temps aux espaces publics et en prévoir l’aménagement.

Privilégier une trame alterne afin d’obtenir un front de bâti continu

EVITER

PREFERER

Quelques conseils :

regrouper au maximum les constructions, en favorisant les accolements des maisons les unes aux autres (par les annexes par exemple), en recherchant un découpage parcellaire tel que la largeur des lots sur la voie de desserte soit réduite le plus possible.

favoriser l’unité et l’homogénéité architecturale par la mise en œuvre de matériaux, en nombre limité, semblables pour toutes les constructions (pour les maçonneries, les enduits, les couvertures).

attacher une certaine importance aux clôtures, car elles constituent le lien visuel entre les différentes constructions et doivent donc être construite avec les mêmes matériaux que celles-ci.

prévoir l’aménagement des espaces publics, tels que places ou placettes, chemins piétons, espaces verts, jeux d’enfants ; afin de favoriser la vie sociale du lotissement.

pour les lotissements d’une certaine importance, une hiérarchie des voies de circulation s’imposera. Les voies à circulation rapide reliant par exemple un quartier à un autre n’auront pas les mêmes caractéristiques que celles destinées à la desserte des lots ou au cheminement des piétons.

Il faudra éviter les sorties de lots sur les premières, il faudra également éviter les circulations pouvant être utilisées en circuits automobiles ou en démonstrations bruyantes des deux roues motorisées.

Eviter également les constructions dispersées sur des lots modestes (cette disposition conduit à l’absence de jardins vraiment privatifs et à des vis-à-vis désagréables).

Le cahier des charges du lotissement doit être élaboré en intégrant la logique du terrain et la mémoire du lieu :

- la pente du terrain : détermine le tracé des rues, parallèles aux courbes de niveau, la création de venelles de liaison piétonnes et d’espaces publics (jeu, rencontre…) et l’organisation des lots. - l’orientation : traitement différencié côté rue (accès, accueil, transition espace public / espace privé) et côté jardin (détente, loisirs). - l’emplacement des bâtiments et leur accès : favoriser l’implantation sur les limites parcellaires (libère de la surface pour les espaces extérieurs) et les groupements de bâtiments par les garages (économie d’accès, densité urbaine) - la mémoire du terrain : utiliser les murets, clapas, talus et haies bocagères existants pour élaborer le découpage du terrain et la répartition des lots.

Les liaisons (voiries et cheminements piétons) avec le cœur du bourg sont à étudier avec beaucoup d’attention afin de créer une véritable extension au village : distance, dimensionnement, revêtement…

Clôtures

Matérialisant la limite juridique entre propriété privée et domaine public, comme entre deux propriétés privées, la clôture participe à l’architecture de la maison. Elle prolonge et relie les bâtiments (habitation et annexes), clôt les espaces non bâtis (cours, jardin…) et met en valeur l’entrée (portail, allée…)

La clôture participe également à l’environnement. Elle s’inscrit soit dans une composition urbaine (perspective de la rue), soit dans un paysage naturel (trame du parcellaire agricole).

Les murs et murets de pierres sèches traditionnels assurent en douceur la transition entre le bâtiment, le terrain et son environnement. Le travail de couronnement, les escaliers accolés, les porches, portails et portillons en font toute la richesse. Ces clôtures sont à restaurer à l’identique.

En construction neuve, les clôtures doivent être discrètes et simples, avoir le caractère du site (urbain ou rural) et être en harmonie avec les clôtures existantes.

Pour les haies naturelles, il est préférables d’utiliser les arbres et arbustes locaux plutôt que des espèces étrangères. En particulier, les haies constituées uniquement de résineux sont à éviter. Une haie composée d’espèces variées offre une palette colorée qui change suivant les saisons et constitue un abris pour les oiseaux.

Les clôtures artificielles doivent être réalisées en pierres locales. Les appareillages fantaisistes, ainsi que l’utilisation d’éléments préfabriqués sont à éviter.

Intitulé du document : N10 HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS

En secteur Nt

Dans le cas d’une construction à usage d’habitation individuelle, la hauteur ne devra pas excéder R + 1 + C (rez-de-chaussée + 1 étage + combles).

Pour les constructions autres que l’habitation, la hauteur des bâtiments ne devra pas excéder 9 mètres au faîtage.

Des dépassements de hauteur pourront être admis pour des éléments de constructions de faible emprise (cheminées, cages d’escalier…) dans la mesure où ces ouvrages font l’objet d’un traitement architectural en harmonie avec le bâtiment.

La reconstruction à l’identique est autorisée.

Règlement – Zone N

N11

Intitulé du document : L’ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET L’AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS

Les règles concernant l’aspect extérieur des constructions dans cette zone peuvent être dictées selon deux catégories de bâtiments :

1 Les bâtiments volumineux à vocation, technique, sportive ou de loisirs 2 La restauration, l’extension, le changement de destination et la rénovation de bâtiments existant ainsi que leur annexes 3 Pour Nt, les constructions d’habitations neuves

Le choix de la couleur, que ce soit pour les toitures ou les façades, sera de préférence fait en s’inspirant de l’habitat traditionnel de la région ou de composants similaires dans leur aspect et leur composition. Ainsi, l’usage de couleurs criardes et du blanc est interdit. Pour le cas particulier des bardages, on privilégiera une teinte foncée ou mate.

1 Les bâtiments volumineux à vocation, technique, sportive ou de loisirs

Intitulé du document : 1. Accès :

Tout terrain enclavé est inconstructible à moins que son propriétaire ne produise une servitude de passage suffisante, instituée par acte authentique ou par voie judiciaire, en application de l’article 682 du code civil.

Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l’accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdite.

Les accès doivent être adaptés à l’opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique.

2. Voirie :

Les voies publiques ou privées doivent avoir des caractéristiques adaptées à l’approche du matériel de secours et de lutte contre l’incendie.

Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies publiques et privées doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir.

Les voies nouvelles se terminant en impasse doivent être aménagées de telle sorte que les véhicules puissent faire demi-tour.

Règlement – Zone N

N4 LES CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D’EAU, D’ELECTRICITE ET D’ASSAINISSEMENT, AINSI QUE, DANS LES ZONES RELEVANT DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

1. Eau potable :

Toute construction ou installation qui requiert une desserte en eau doit être raccordée au réseau public d’eau potable s’il existe.

A défaut de réseau, l’alimentation par source, puit ou forage, est admise sous réserve de la potabilité de l’eau et de la capacité de renouvellement de celle-ci.

Intitulé du document : 2. Assainissement :

21. Eaux usées

Toute construction ou installation doit être pourvue d’un dispositif d’assainissement individuel conforme aux prescriptions en vigueur.

22. Eaux pluviales

Les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales (et éventuellement ceux visant à la limitation des débits évacués de la propriété) sont à la charge exclusive du propriétaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l’opération et au terrain.

L’évacuation des eaux usées dans les milieux naturels et notamment dans les rivières, fossés ou égouts d’eaux pluviales est interdite.

23. Réseaux de distribution par câble :

Les réseaux de distribution par câble seront réalisés en souterrain, sauf en cas d’incapacité technique.

Règlement – Zone N

N5

LA SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES

Cet article n’est pas réglementé.

N6

DEPARTEMENT DE LA LOZERE COMMUNE DE :

SAINT-BAUZILE

MAITRISE D'OEUVRE :

Coriolis Analyse et gestion de

territoires

48, avenue du 11 novembre

48 000 Mende 04 66 65 31 99

PLAN LOCAL D'URBANISME

REVISION : Arrêté le : Approuvé le : Executoire le :

- MODIFICATIONS - REVISIONS - REVISIONS SIMPLIFIEES - MISES A JOUR -

VISA : date : Le maire :

Réglement

5a

SOMMAIRE

Règlement – Sommaire

Titre 1 : dispositions générales........................................................... p 1 Glossaire Titre 2 : dispositions applicables aux zones urbaines......... p 6

Zone UA .................................................................................................................... p 7 Zone UB .................................................................................................................... p 17 Zone UX .................................................................................................................... p 27