Parcelle AT 1094 à Saint-Benoît
349 m² au plan cadastral. Identifiant 97410000AT1094. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub
urbanisations peripheriques Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur Ub)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 septembre 2021, 90 m² créés, 1 logementTravaux achevés
- PCPermis de construire autorisé le 11 décembre 2019, 97 m² créés, 1 logementAnnulé - CHEMIN BRAS CANOT
- PCPermis de construire autorisé le 16 octobre 2018, 110 m² créés, 1 logementAnnulé - 133 CHEMIN BRAS CANOT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.