Parcelle BM 817 à Saint-Benoît
559 m² au plan cadastral. Identifiant 97410000BM0817. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub
urbanisations peripheriques Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur Ub)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 19 février 2020, 57 m² créés, 2 logementsAutorisé - 62 TE CHEMIN DU CAP
- PCPermis de construire autorisé le 25 juin 2015, 77 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 62 T CHEMIN CAP
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.