Parcelle BS 378 à Saint-Benoît
1 823 m² au plan cadastral. Identifiant 97410000BS0378. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
zones a proteger en raison du potentiel agronomique biologique ou economique des terres agricoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacement RéservéER 44
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 septembre 2022, 68 m² créésTravaux achevés - 35 CHEMIN PITON ARMAND
- PCPermis de construire autorisé le 21 février 2018, 248 m² créésTravaux achevés - 350 CHEMIN PITON ARMAND
- PCPermis de construire autorisé le 3 février 2017, 60 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 35 CHEMIN PITON ARMAND
- PCPermis de construire autorisé le 12 janvier 2015, 248 m² créésTravaux achevés - CHEMIN PITON ARMAND
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.