Parcelle BX 1686 à Saint-Benoît
433 m² au plan cadastral. Identifiant 97410000BX1686. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ua
centres urbains Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur Ua)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 13 juin 2017Autorisé - 42 A CHEMIN GAZET LES BAS
- PCPermis de construire autorisé le 16 août 2013, 71 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEMI GAZETTE LES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.