Parcelle BY 74 à Saint-Benoît
8 460 m² au plan cadastral. Identifiant 97410000BY0074. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Acu, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Acu)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZone de recherche et d exploitation de carriere - Petit-Saint-Pierre-les-Hauts
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 30 janvier 2017, 2 000 m² créésAutorisé - CHEMIN GAZET LES HAUTS
- PCPermis de construire autorisé le 7 juin 2013, 1 840 m² créésTravaux achevés - PETIT SAINT PIERRE LES HAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.