Parcelle BY 9 à Saint-Benoît
82 150 m² au plan cadastral. Identifiant 97410000BY0009. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
zones a proteger en raison du potentiel agronomique biologique ou economique des terres agricoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 mai 2026, 2 046 m² créésAutorisé - CHEMIN DE CEINTURE
- PCPermis de construire autorisé le 15 avril 2026, 2 114 m² créésAutorisé - 455 CD3 CAMBOURG
- PCPermis de construire autorisé le 30 octobre 2025, 60 m² créésAutorisé - 455 CD3 CAMBOURG
- PCPermis de construire autorisé le 7 février 2023, 4 014 m² créésAutorisé - 455 CD 3
- PCPermis de construire autorisé le 15 juillet 2013, 400 m² créésTravaux achevés - 9011 CHEMI DE CEINTURE (STE ANNE)
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.