Parcelle AT 460 à Saint-Bonnet-de-Mure
95 m² au plan cadastral. Identifiant 69287000AT0460. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
zone urbaine immediatement constructible en continuite directe du centre ville Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17secteur a programme de logements mixite sociale en zone U et AU
- infosecteurs ou s applique le droit de preemption urbain
- infozone de bruit
- infozone de présomption archéologique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 novembre 2017, 122 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 87 ROUTE NATIONALE 6
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.