Parcelle AW 40 à Saint-Bonnet-de-Mure
1 051 m² au plan cadastral. Identifiant 69287000AW0040. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UA, UAa1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAa1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Contre allee a la RD 306V17
- 17secteur a programme de logements mixite sociale en zone U et AU
- 18orientation d amenagement et de programmation
- infosecteurs ou s applique le droit de preemption urbain
- infozone de bruit
- infozone de présomption archéologique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 juillet 2022, 8 463 m² créés, 48 logementsTravaux achevés - 1 /5/7/9/11 RTE NATIONALE 6
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.