Parcelle ZI 1 à Saint-Bonnet-de-Mure
24 540 m² au plan cadastral. Identifiant 69287000ZI0001. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ncpe
sous-secteur correspondant au perimetre de protection eloignee du captage des 4 Chenes Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Ncpe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infozone de présomption archéologique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 janvier 2017, 116 m² créésAutorisé - VERIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.