Parcelle XB 91 à Saint-Brevin-les-Pins
873 m² au plan cadastral. Identifiant 44154000XB0091. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ua
zone urbaine dense correspondant aux centres traditionnels de Saint Brevin : Saint Brevin les Pins et Saint Brevin l'Océan Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur Ua)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Saint-Brevin-les-Pins (AVAP)Périmètre du SPR
Prescriptions du plan
- 07Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger
- 39Hauteur maximale12m4n,R+3C
- infoSite archéologique
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoLoi littoral - Espaces proches du rivage
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 décembre 2014, 3 538 m² créés, 23 logementsTravaux achevés - 8 RUE DE LA RESISTANCE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.