Parcelle AY 7 à Saint-Clément-de-Rivière
3 046 m² au plan cadastral. Identifiant 34247000AY0007. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UD2, Ap, A2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UD2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Ap)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur A2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAqueduc Saint-Clément et le château de Montferrier-sur-LezPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsBassin de risque 1 _ PRADES_LE_LEZEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsBassin de risque 2 _ SAINT_CLEMENT_DE_RIVIEREEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPRADES_LE_LEZEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsSAINT_CLEMENT_DE_RIVIEREEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05ER3PZ7
- 99ZEC Lez
- 99Zone tampon de protection autour des éléments remarquables du patrimoine naturelBuffer
- infoZone soumise à l'Obligation Légale de Débroussaillement (OLD)
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoZone d'assainissement Collectif
- infoPérimètre Délimité des Abords (PDA) de l'aqueduc Saint Clément, constituant, suite à l'arrêté préfectoral du 7 janvier 2026, la modification de la Servitude d'Utilité Publique (SUP), AC1
- infoZone d'assainissement Non Collectif
- infoGlissement de terrain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 10 novembre 2023Autorisé - MAS DE FOURNEL
Toutes les autorisations délivrées à Saint-Clément-de-Rivière
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.