Parcelle BX 35 à Saint-Clément-de-Rivière
1 258 m² au plan cadastral. Identifiant 34247000BX0035. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UD2f
Zone urbaine mixte à dominante d'habitat individuel pavillonnaire, correspondant au quartier des Hauts des Fontanelles, où les toitures terrasses sont admises sans condition Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UD2f)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsBassin de risque 2 _ SAINT_CLEMENT_DE_RIVIEREEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsSAINT_CLEMENT_DE_RIVIEREEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoGlissement de terrain
- infoZone soumise à l'Obligation Légale de Débroussaillement (OLD)
- infoZone d'assainissement Collectif
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 décembre 2013, 304 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 24 LOT LES FONTANELLES
Toutes les autorisations délivrées à Saint-Clément-de-Rivière
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.