Parcelle CC 277 à Saint-Clément-de-Rivière
302 m² au plan cadastral. Identifiant 34247000CC0277. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UD1
Zone urbaine mixte à dominante d'habitat individuel pavillonnaire, correspondant aux quartiers plus denses de Bellevue et de la Clémentide, dans le secteur Sud de la commune Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UD1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsBassin de risque 2 _ SAINT_CLEMENT_DE_RIVIEREEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsSAINT_CLEMENT_DE_RIVIEREEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18Secteur Hélène de Savoie : Périmètre faisant l'objet d'Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)OAP
- infoZone 1 : stockage-restitution d un volume de 150 l/m2 imperméabilisé avec un débit de fuite Q5 actuel ou 110 l/s/ha
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoZone d'assainissement Collectif
- infoPérimètre de voisinage d'infrastucture de transport terrestre
- infoZone soumise à l'Obligation Légale de Débroussaillement (OLD)
- infoGlissement de terrain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 avril 2026, 113 m² créés, 1 logementAutorisé - LOTISSEMENT HELENE DE SAVO
Toutes les autorisations délivrées à Saint-Clément-de-Rivière
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.