Aller au contenu
Edifiable

Parcelle AD 582 à Saint-Cloud

405 m² au plan cadastral. Identifiant 92064000AD0582. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UA

UA Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UA

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRi de la vallée de la Seine dans le département des Hauts-de-SeineEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 05Emplacement r?serv? n?5 : Elargissement de 3 m?tres de la voie au b?n?fice de la CommuneER05
  • infoDroit de pr?emption urbain renforc?
  • infoClassement acoustique de cat?gorie 3 (d = 100 m) : Les b?timents ? construire doivent pr?senter un isolement acoustique minimum d?fini par arr?t? pr?fectoral n? 2000/148 du 23 mai 2000.
  • infoZone de sensibilit? arch?ologique n?03 : Bords de Seine ; milieu alluvial

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Saint-Cloud

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.