Parcelle AH 14 à Saint-Cloud
3 102 m² au plan cadastral. Identifiant 92064000AH0014. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
UA Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCommuns du château de Saint-Cloud (anciens)Périmètre des abordsActe : Communs-du-chateau-de-Saint-Cloud-anciens-I1TH31_19941208
- AC1Abords d'un monument historiqueDomaine de Saint-CloudPérimètre des abordsActe : Domaine-de-Saint-Cloud-IRUGJW_19941109
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-ClodoaldPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Clodoald--IKTOWL_19950216
- AC1Abords d'un monument historiqueHôpital de la Reine (ancien)Périmètre des abordsActe : Hopital-de-la-Reine-ancien-I9T8XW_19791228
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtelPérimètre des abordsActe : Hotel-IJVJ1I_19670508
- AC1Abords d'un monument historiqueJardin SternPérimètre des abordsActe : Jardin-Stern-IVJEXW_20060914
- AC1Abords d'un monument historiqueVilla EugéniePérimètre des abordsActe : Villa-Eugenie-IMPXXC_20200430
- AC1Abords d'un monument historiqueVilla MirandePérimètre des abordsActe : Villa-Mirande-IMPYYO_19860317
- AC2Site inscrit ou classéQuartiers anciensEnceinte du siteActe : SI6832_19760325
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN de Mouvements de Terrain sur la commune de Saint-CloudEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_Saint_Cloud_20060602
Prescriptions du plan
- 99DUP : Zone d?intervention potentielle ? la r?alisation du tron?on de m?tro du r?seau de transport public du Grand Paris (ligne 15 ouest), c?t? rue du Mont Val?rienDUP
- infoZone de sensibilit? arch?ologique n?02 : Faubourgs anciens
- infoClassement acoustique de cat?gorie 3 (d = 100 m) : Les b?timents ? construire doivent pr?senter un isolement acoustique minimum d?fini par arr?t? pr?fectoral n? 2000/148 du 23 mai 2000.
- infoClassement acoustique de cat?gorie 1 (d = 300 m de l'autoroute A 13) : Les b?timents ? construire doivent pr?senter un isolement acoustique minimum d?fini par arr?t? pr?fectoral n? 2000/148 du 23 mai 2000.
- infoDroit de pr?emption urbain renforc?
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 9 août 2017, 36 m² créésAutorisé - 4 RUE DES ECOLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.