Parcelle BJ 101 à Saint-Denis
141 m² au plan cadastral. Identifiant 93066000BJ0101. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH
Habitat pavillonnaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCarmel (ancien)Périmètre des abordsActe : Carmel-ancien-ILP9L9_19780301
- AC1Abords d'un monument historiquePharmacie Centrale (ancienne)Périmètre des abordsActe : Pharmacie-Centrale-ancienne-IPJCNG_19941117
- AC1Abords d'un monument historiqueUsine ChristoflePérimètre des abordsActe : Usine-Christofle-ILIPTZ_20070503
Prescriptions du plan
- 07Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordres culturel, historique, architecturalSTD200
- 18Orientations d'aménagement et de programmationSecteur 18
- 23Secteur avec taille minimale des logements en zone U et AUUH
- 99Plan de zonage pluvial gestion des eaux pluviales
- 99Plan de zonage pluvial trame bleue
- 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux bureauxZBD1
- 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux destinations autres que les bureauxZ1
- infoRLPi - Zonage entrée de ville
- infoRLPi - Zonage
- infoRLPi - Eclairage nocturne
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoQuartier prioritaire de la ville
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
- infoRLPi - Zonage numérique
- infoPérimètre de sursis à statuer
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 18 juin 2018Autorisé - 1 PASSA MEUNIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.