Parcelle CS 15 à Saint-Denis
120 m² au plan cadastral. Identifiant 93066000CS0015. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UVPL, UH, UVP rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UVP (secteur UVPL)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UH
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UVP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre de risque lié à la dissolution du gypse antéludien dans la commune de Saint-DenisEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_Saint_Denis_19950418
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservéERPC115
- 07Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordres culturel, historique, architecturalSTD100
- 23Secteur avec taille minimale des logements en zone U et AUUH
- 99Plan de zonage pluvial gestion des eaux pluviales
- 99Plan de zonage pluvial parcs et jardins
- 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux bureauxZBD1
- 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux destinations autres que les bureauxZ1
- infoRLPi - Zonage entrée de ville
- infoRLPi - Zonage
- infoQuartier prioritaire de la ville
- infoRLPi - Eclairage nocturne
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
- infoRLPi - Zonage numérique
- infoZone d'aménagement concerté
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 31 mai 2017Autorisé - 23 RUE CHAUDRON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.