Zone US

Intitulé du document : INTÉGRATION ARCHITECTURALE ET PAYSAGÈRE DES PROJETS

• Conception générale

• Les pastiches d'architecture archaïque ou étrangère à la région sont proscrits.

• Toute démolition ou tout masquage de porte charretière (arrondie ou droite), œil de bœuf, statuaire, escalier, descente de cave ou autre élément architectural est interdit.

• Quand le zonage le permet, pour les maisons projetées relevant de l'architecture contemporaine,

un projet de conception architecturale est requis. Les constructions peuvent être couvertes d'une

*

Les

astérisques

renvoient

au

lexique

présenté

eqtnouaitanulnirteeaxteàif

faible pente en zinc à joints debout, ou, le cas échéant végétalisée.

d'une

toiture-terrasse

en

bois

ou

autre

matériau

• Couverture des toitures à pans

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PlaPnRLEoScCaRlIPdT’IUONrSbani

sm•

ePIonurtlearcconosmtrumcutionnaplrinHcipaablei,tlaatco-uvRerètugrleeamureanutn aspect de tuile terre

rouge, ceci excepté pour les vérandas, les équipements liés aux énergies

cuite dans les renouvelables

tons et

PARTICULIÈRES

pour les toitures végétalisées.

POUR LES

• Pour les annexes, les couvertures pourront avoir l'aspect de tuiles rouges ou aspect couverture zinc (joints debout) ton gris ou rouge. Dans le cas d’un toit plat* la couverture devra

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ARCHITECTURE ET PAYSAGE

INTÉGRATION ARCHITECTURALE ET PAYSAGÈRE DES PROJETS

ESSENCES

• Les haies doivent être aménagées comme des « niches écologiques », et composées de plusieurs essences. Leur nature peut être nourricière ou esthétique et privilégier une approche plus naturelle qui favorise les plantes champêtres mixtes ou mélangées composées d’essences locales (voir tableau Palette végétale d'essences indigènes en annexe 4).

Facilité de lecture : Les schémas sont figuré•s Lean zcooonmceepntaionnebxeioclimatique est recommandée pour la construction des bâtiments neufs : des

* Les astérisques renvoient au lexique présenté encoannnsetxrue ctions bien orientées - bénéficiant d’apports solaires gratuits en hiver et protégées du rayonnement solaire direct en été -, compactes, très isolées, mettant en oeuvre des systèmes

énergétiques efficaces et utilisant les énergies renouvelables.

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Plan Local d’Urban• isLemsedIinsptoesriticfsodmesmtiunénsaàlécHonaobmiitsaetr d-e lR’éènegrglieemouenàtproduire de l’énergie renouvelable dans les

constructions, tels que panneaux solaires, éoliennes, toitures végétalisées (impliquant un substrat de

terre d’une épaisseur d’au-moins 10 cm), rehaussement de couverture pour isolation thermique, sont

DISPOSITIFS

autorisés en saillies des toitures à condition que leur volumétrie s’insère harmonieusement dans le cadre bâti environnant. L’aménagement des toitures devra cependant respecter l’objectif d’être

Claire-voie Schéma illustratif

Communauté d'Agglomération de Saint-Dié des Vosges

Ensemble de la ZONE U

• L’implantation du bâti et l’orientation des faitages en particulier se devront d’être établies en cohérence avec la log•iqLuae hdaoumtienuanr tme adxanims alaleseecsttiodned2e rmueèternevsireonnnsaenctet.e

urs Uh1, Ue1, Ue2, Uep, Us.

• De même, les travaux sur les bâtiments existants ne doivent pas porter atteinte à leur qualité architecturale.

• Po•urDleasnEslétmouenstsleRsecmaasrq, ulaabhleasuAtercuhritmecatuxriamuaxl(etyepsetcdaleva2irem, fèotnrteasined,amnosnluems ecnatss..d.)e: slahdaéimesolietiot nfe, lrametures

destrvuécgtioéntaelet lsa.

modification est soumise à déclaration préalable et/ou permis de démolir

• De manière spécifique, les constructions datant d’avant 1948 ou relevant du patrimoine de la reconstruction, dont • cLeeusxcdluôtsuercetesuirmUpHl6arn, tséoenst paroutédgréoeitsdauestitlriemditeels’arstéicpleaLr1a5ti1v.e1s9 d(huaiceosd, me duresl’murabçaonninsémse, .mAucrsebtiathreu,tisl,epsatlpisrseasdcer,it

qgruilela:g

e, et autres dispositifs clos) auront une hauteur maximale de 2 mètres.

• tous les travaux effectués sur un bâtiment ou ensemble de bâtiments repérés doivent être conçus pour

• Conccoenrtnriabnuet rleàslaupsroéisrse,rvilastiodnoidveenletuêrstrceamracatiénrtiestniquuseesncueltsuprealclees,ohuisvteorrtiqnuoens ectlôatruchréit.ecturales et à leur mise en valeur (ceci y compris lors de la mise en œuvre de dispositifs d'isolation extérieur) ;

• les extensions ou constructions nouvelles sur l’unité foncière doivent être implantées de façon à mettre en valeur l’ordonnancement architectural du bâti existant.

• Les paraboles, climatiseur , récupérateurs d’eau, seront implantés sur une face non visible depuis la voie

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CONCEPTION GÉNÉRALE

ARCHITECTURE ET PAYSAGE publique (dans le cas où la façade latérale serait visible depuis la rue, ils pourront être implantés sur cette

façade de manière dissimulée).

• CIoNnTceÉrGnaRnAt lTesIOeNnseAigRnCesHlIuTmEinCeTuUseRs,AeLlleEs EneTdPeAvrYonStApGasÈdRéEpaDssEeSr l’PacRroOtèJrEeToSu la gouttière.

DES PROJETS

• Les aires de stockage et dépôts à l’air libre ne devront pas être visibles depuis les voies de circulation et des • pLraocchoenscheapbtiitoantiobnisocexliimstaantitqeus.eDeesst érleécmoemntms,adnedpéreéfpéroeunrcelavcégoéntsaturxu,catsiosnurdereosntbcâettitme epnrotstecnteiounfsvi:sdueelsle.

Intitulé du document : VÉGÉTALES ET PLANTATIONS

• De façon générale, en limite séparative, toutes les espèces exotiques, invasives ou exogènes sont à éviter ainsi que les essences allergènes.

• Excepté en secteurs Uh1, Uh3 et Uh4 les aires de stationnement doivent être intégrées dans le paysage et être plantées avec un minimum de 1 arbre à feuilles caduques, de taille adulte 18/20 minimum, pour 6 places de stationnement.

• La hauteur maximal des déblais et remblais est limitée à 0,8 mètre, ce minima ne s’appliquant pas à l’aménagement des accès.

• Le niveau supérieur de la dalle du rez-de-chaussée ne pourra être supérieur à 1 mètre par rapport au terrain naturel préexistant. Dans le cas de construction sur un terrain en pente supérieure à 10%, ce seuil est ramené à 0,5 mètre côté amont, mais peut être dépassé côté aval.. Le schéma ci-dessous illustre les présentes modalités :

SOUBASSEMENT

ET

EXHAUSSEMENT

DES

CONSTRUCTIONS

Ensemble de la ZONE U

Sauf spécification particulières définies dans le tableau présenté ci-après :

• Les clôtures doivent être constituées :

• soit par des haies vives, à condition que celles-ci présentent l'aspect de haies champêtres aux formes libres. La palette végétale d'essences indigènes reproduite en annexe 4 présente une liste indicative de référence.

AMÉNAGEMENTS

• soit par des grilles, grillages ou tous autres dispositifs à clairevoie (palissade…), comportant ou non un mur bahut.

• soit par des murs, présentant une finition soignée sur toutes leurs faces.

DES CLÔTURES

Cependant, au droit des zones A et N, seules sont autorisées les haies vives et les grillages.

ET DES ABORDS

• Les clôtures implantées à l’alignement des voies privées ou publiques et emprises publiques respecteront le tableau présenté page suivante.

• La hauteur maximale est de 2 mètres en secteurs Uh1, Ue1, Ue2, Uep, Us.

• Dans tous les cas, la hauteur maximale est de 2 mètres dans les cas des haies et fermetures végétales.

• Les clôtures implantées au droit des limites séparatives (haies, murs maçonnés, murs bahuts, palissade, grillage, et autres dispositifs clos) auront une hauteur maximale de 2 mètres.

• Concernant les usoirs, ils doivent être maintenus en espace ouvert non clôturé.

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ARCHITECTURE ET PAYSAGE

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DES VOSGES

PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL HABITAT

Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges

3.1 - RÈGLEMENT

PLUiH APPROUVÉ PAR DÉLIBÉRATION LE PRÉSIDENT DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE LE 28 JANVIER 2026

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Sommaire

Mode d'emploi......................................................................................................................... 4 1. PRÉSENTATION DU PLUiH ....................................................................................................... 4 2. DIVISION DU TERRITOIRE ....................................................................................................... 6 3. COMPOSITION DU RÈGLEMENT DES ZONES ....................................................................... 8

Dispositions générales........................................................................................................... 9 1. CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL .................................................................................. 9 2. PORTEE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LEGISLATIONS......................................... 9 3. DISPOSITIONS APPLICABLES A CERTAINS TRAVAUX........................................................... 10 4. DISPOSITIONS RELATIVES AUX RÉSEAUX TECHNIQUES URBAINS..................................... 11 5. DISPOSITIONS RELATIVES À LA PROTECTION DU CADRE BATI, NATUREL ET PAYSAGER... 17 6. DISPOSITIONS RELATIVES À LA MISE EN OEUVRE DES PROJETS URBAINS ET À LA MAITRISE DE L’URBANISATION..................................................................................... 18 7. CONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIRIE ET LES RÉSEAUX............................................ 20

Zone urbaine (U).................................................................................................................... 23

Zone à urbaniser (AU). .......................................................................................................... 42

Zone agricole (A)................................................................................................................... 56

Zone naturelle (N)................................................................................................................. 67

ANNEXES incluses au règlement.......................................................................................... 78 1. LEXIQUE.................................................................................................................................... 79 2. DÉFINITION DES DESTINATIONS EST SOUS-DESTINATIONS................................................ 84 3. LISTE DES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS................................................................................ 88 4. PALETTE VÉGÉTALE D'ESSENCES INDIGÈNES...................................................................... 90 5. ZOOM DES SCHÉMAS PRÉSENTÉS DANS LE RÈGLEMENT ............................................... 132 6. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES - Illustrations des types de surfaces....140 7. CAHIER DES CHARGES ÉTUDES ZONES HUMIDES RÈGLEMENTAIRES ...................................... 145 8. MÉTHODE D'IDENTIFICATION DES COURS D'EAU VOSGIENS ..................................................... 157

Mode d'emploi

1. PRÉSENTATION DU PLUiH

Cette section présente les différents éléments composant le Plan Local d’Urbanisme intercommunal Habitat et leur portée juridique respective sur les occupations et les utilisations du sol.

Le PLUiH de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges est composé des documents suivants :

Le rapport de présentation

Il est composé de :

• Tome A1 - Diagnostic transversal Il identifie les grands enjeux présents sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Saint-des-Vosges et ses 77 communes, relatifs aux aspects démographiques, socio-économiques, au cadre urbain et paysager, à l’aménagement de l’espace et aux déplacements.

• Tome A2 - Diagnostic habitat

• Tome B - Etat initial de l'environnement

• Tome C - Justification des choix retenus Il explique les choix retenus pour établir le projet d’aménagement et de développement durables et le volet réglementaire ainsi que l’articulation du PLUiH avec les documents de normes supérieures.

• Tome D - Etudes entrées de ville

• Tome E - Evaluation environnementale Il présente l'évaluation environnementale qui mesure les incidences prévisibles du PLUiH sur l'environnement.

• Tome F - Atlas cartographique étude de densification

• Tome G - Atlas Trame verte et bleue

• Tome H - Atlas du patrimoine

• Tome I.1 - Dérogation des plans d'eau

• Tome I.2 - CDNPS Etude de discontinuité

Sa lecture est utile pour comprendre les règles et les orientations affectant les occupations et les utilisations des sols.

* Les astérisques renvoient au lexique présenté en annexe

Le Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Il définit le projet de territoire de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et fonde, au regard des enjeux environnementaux et urbains du diagnostic et de l’état initial de l’environnement, les choix stratégiques de devenir du territoire communal.

Pour le territoire de la Communauté d'Agglomération de Saint-des-Vosges, ce projet vise à promouvoir un territoire attractif, agréable à vivre, solidaire et innovant, qui préserve et valorise en particulier le patrimoine naturel et paysager au coeur de son identité.

Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Les Orientations d’Aménagement et de Programmation et le volet règlementaire du PLUiH ont pour but la concrétisation des orientations du PADD.

Elles prévoient les actions et opérations d’aménagement à mettre en œuvre, notamment pour mettre en valeur le cadre de vie et les paysages, et, de manière particulière, pour urbaniser les secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation.

Le règlement

Il est composé d’un document écrit qui : • fixe les dispositions générales applicables à l’ensemble des 77 communes de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges, et notamment les conditions de desserte des terrains par les voiries et les réseaux. • établit les dispositions particulières relatives à la protection du patrimoine bâti et naturel, et à la mise en oeuvre des projets urbains • fixe les règles applicables à l’intérieur de chacune des zones et établit des règles spécifiques aux différents secteurs composant chaque zone.

et de documents graphiques, composés : • d’un plan de zonage du territoire et de plans annexes sur lesquels sont reportés les différents périmètres et prescriptions graphiques.. • de planches thématiques permettant de localiser le champ d’application de certains dispositifs règlementaires (fonctions urbaines, hauteurs, modalités d'implantation des constructions, coefficient de biotope).

Les occupations et utilisations du sol doivent être conformes à ces dispositions écrites et graphiques.

Des annexes générales (pièce n°4 du dossier de PLUiH)

Elles comportent des documents qui apportent des précisions sur la façon d’occuper ou d’utiliser les sols, notamment :

• les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) • le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans

lesquels des prescriptions d'isolement acoustique ont été édictées • les bois ou forêts relevant du régime forestier • les schémas des réseaux d'eau et d'assainissement et des systèmes d'élimination des déchets • les plans de prévention des risques naturels prévisibles • la carte de l'aléa inondation établie par l'Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Meurthe Madon • la trame humide • la trame compensation

Les occupations et utilisations doivent être conformes aux prescriptions des servitudes d’utilité publique et tenir compte des informations portées dans les autres documents.

1. DIVISION DU TERRITOIRE

Division du territoire en zones

Le présent règlement divise le territoire communal en zones urbaines (U), à urbaniser (AU), agricoles (A) et naturelles (N). Il fixe les règles applicables à l’intérieur de chacune de ces zones.