Aller au contenu
Edifiable

Agrandir une maison à Saint-Divy

Une extension se heurte à quatre règles à la fois : l'emprise au sol, la hauteur, le recul sur la rue et la distance au voisin.

À une adresse, il n'y a qu'une zone : une seule valeur par règle au lieu de 70. Le numéro ne change rien, la règle se lit à la zone.

Déclaration préalable ou permis ?

Cette question ne se joue pas dans le règlement de Saint-Divy : elle se joue dans le code de l'urbanisme, qui est le même partout en France.

Les pièces exigées pour un dossier à Saint-Divy

Comparer les 3 règles dans les 33 zones de Saint-Divy

Hauteur et volumétrie des constructionsrubrique 4

ZoneCe que le règlement dit
1AU

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

1AUH1

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

1AUH2

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

2AU

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

NC

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

NT

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

NTC

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UHA1

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UHB

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UHBC

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UHN

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UI

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UIN

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

Implantation des constructionsrubrique 3

ZoneCe que le règlement dit
1AU

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

1AUE

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

1AUH2

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

1AUI

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

2AU

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

AE

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

AI

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

AO

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

N

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

NC

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

NG

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

NM

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

NS

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

NT

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

NTC

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UE

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UEP

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UHA1

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UHA2

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UHB

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UHBC

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UHC

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UHN

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UI

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UI1

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UIN

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UIP

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UT

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtisrubrique 7

ZoneCe que le règlement dit
1AU

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

1AUE

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

1AUH1

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

1AUH2

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

1AUI

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

2AU

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

AE

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

AI

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

AO

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

N

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

NC

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

NG

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

NM

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

NS

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

NT

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

NTC

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UE

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UEP

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UHA1

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UHA2

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UHB

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UHBC

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UHC

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UHN

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UILes ouvrages de rétention des eaux pluviales devront s’implanter sous conditions : - d’une distance minimale de 30 m de l’axe de la RN12, de la RN 165 ainsi que des RD 770 et RD 712, - d’une bonne intégration paysagère (de type noues, bassins paysagers), - et de ne pas être rejetées dans le réseau pluvial de la route nationale.
UI1

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UIN

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UIP

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UT

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Les autres travaux à Saint-Divy

Le PLUide Saint-Divy, 33 zones

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.