Parcelle D 1467 à Saint-Esprit
771 m² au plan cadastral. Identifiant 972230000D1467. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U4
Quartier géré par une Orientation d aménagement sectorielle (Morne LAVALEUR) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages reglementaires
Prescriptions du plan
- 18Perimetre comportant des orientations d amenagement et de programmation (OAP)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 novembre 2018, 50 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 5590 RUE DES DEUX SOURCES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.