Parcelle D 322 à Saint-Esprit
185 m² au plan cadastral. Identifiant 972230000D0322. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U4
Quartier géré par une Orientation d aménagement sectorielle (Morne LAVALEUR) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueÃglise du Saint-EspritPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMairie de Saint-EspritPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages reglementaires
Prescriptions du plan
- 18Perimetre comportant des orientations d amenagement et de programmation (OAP)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 juillet 2017, 77 m² créés, 1 logementAutorisé - 5322 RUE DE L ANACARDIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.