Parcelle D 941 à Saint-Esprit
636 m² au plan cadastral. Identifiant 972230000D0941. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U4
Quartier géré par une Orientation d aménagement sectorielle (Morne LAVALEUR) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages reglementaires
Prescriptions du plan
- 18Perimetre comportant des orientations d amenagement et de programmation (OAP)
- 25Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 avril 2014, 102 m² créés, 1 logementAutorisé - CHEM DU GOYAVER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.