Parcelle H 493 à Saint-Esprit
2 156 m² au plan cadastral. Identifiant 972230000H0493. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
U3a, 1AU rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U3 (secteur U3a)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AU
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages reglementaires
Prescriptions du plan
- 18Perimetre comportant des orientations d amenagement et de programmation (OAP)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 août 2024, 828 m² créés, 12 logementsAutorisé - CR DE BOIS BLANC
- PDPermis de démolir autorisé le 4 janvier 2024Autorisé - CR DE BOIS BLANC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.